CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2402366_20240322
22 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2024, Mme C B, représentée par Me Bado (Selarl Abeille et Associés) demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2007287_20230417
17 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 septembre 2020 et 31 août 2021, la société Artelia, représentée par la société d'avocats Abeille et associés, demande au juge
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01858_20230927
27 septembre 2023
Procédure devant la Cour : I - Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2023 sous le n° 23MA01858, la commune de Hyères, représentée par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la Cour
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02407_20250627
27 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 14 octobre 2024, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la cour : 1°) à titre principal, de confirmer
Juge des référés
ORCA_24MA01372_20260206
6 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2024 et le 17 novembre 2025, le centre hospitalier de Toulon – La Seyne-sur-Mer, représenté par la SELARL Abeille et
6ème Chambre
DTA_2008165_20220930
30 septembre 2022
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 18 août 2021 et 2 février 2022, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre
CTX PROTECTION SOCIALE
6733d134264fe014c4201421
10 octobre 2024
Notification le : Copie exécutoire délivrée à [S] [B] et à CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Le Copie certifiée conforme délivrée à : la SELARL ABEILLE
6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
à la cour : Jugement rendu le 22 Juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement N° RG : 13/00518 Copies exécutoires délivrées à : SELARL ABEILLE
DCA_24MA00746_20250912
12 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 janvier et 1er avril 2025, le département du Var, représenté par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, conclut : 1°) à titre principal, au rejet
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8daca
15 octobre 2010
exercice, domicilié ès qualités audit siège, demeurant 87 rue de Richelieu - 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, Ayant pour avocats la SCP ABEILLE
ORTA_2205165_20220705
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juin 2022, Mme A, représentée par la Selarl Abeille et associés, agissant par Me Pontier, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,
DCA_24LY02644_20241010
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 septembre 2024, Mme C A, représentée par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Pontier, demande au juge des référés de la cour :
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212732_20230922
22 septembre 2023
A, représenté par la SELARL Abeille et Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
ORTA_2402396_20250618
18 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juin 2024, la ville de Lyon, représentée par la Selarl Abeille et Associés (Me Pontier), conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2301598_20250213
13 février 2025
Par trois mémoires en défense, enregistrés le 31 juillet 2023 et les 9 janvier et 8 août 2024, le syndicat des copropriétaires de la copropriété le Mas des Amandiers, représenté par la SELARL LLC et Associés
DTA_2309198_20240213
13 février 2024
A D, son président en exercice, ayant pour avocat Me Pontier (Selarl Abeille et associés) demande au juge des référés : 1°) à titre principal, de rejeter la requête ; 2°) à titre subsidiaire, s'il
8ème chambre 2ème section
66a3e932c63cd64a75c454b3
25 juillet 2024
Septembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Stéphane GALLO, de la S.E.L.A.R.L ABEILLE
Président BESLE
DTA_2104252_20221222
22 décembre 2022
B C, représenté par la Selarl Abeille et associés avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 juillet 2021 par laquelle le directeur de la caisse d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales
DTA_2403275_20250220
20 février 2025
La requête a été transmise au centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus Saint Raphael, qui a désigné pour le représenter la Selarl Abeille et Associes agissant par Me Bruno Zandotti.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00747_20241014
14 octobre 2024
Par un mémoire, enregistré le 13 septembre 2024, la commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne, représentée par la SELARL Abeille et Associés, demande à la Cour : 1°) de surseoir à statuer dans l'attente de
Page 2 sur 124