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582 résultats pour « Alain DUPUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

69d57257cdc6046d47728df5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

le n°440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Hélène DESCOUT, membre de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS avocat au Barreau de LYON, avocate plaidante et par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a18a983cdc6046d47499d5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

(72) demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-72181-2026-1274 du 09/03/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a18a97ecdc6046d47499ce1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 3] sous le n°440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Arnaud PERICARD, membre de la SELARL ARMA, avocat au Barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b502fc178212f85b35

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS Madame [X] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c65793

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS DEFENDERESSE au principal Madame [V],, [G] [S] née le 28 Novembre 1958 à [Localité 5] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57247cdc6046d47728ca3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] représentée par Maître Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb6

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

COULEURS BOIS Le Chapito-72110 TORCE EN VALLEE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Alain DUPUY, avocat au barreau du MANS INTERVENANTS VOLONTAIRES Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a3e9a46d1f5a769183

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

J [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° B 433 096 617 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Alain DUPUY

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0671d0451e8318d0e98f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

BUREAUX ET CLOISONS CONCEPT [Adresse 21] [Localité 11] Représentée par Me Christine de PONTFARCY substituant Me Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a6e9a46d1f5a7691f3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

principal SCCV [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n° 824 634 372 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c09acdc6046d479d5cd9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0b2cdc6046d479d5eb4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MAAF ASSURANCES TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 mai 2026 DEMANDERESSE Société J PARIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d854965b5d9df32687a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GARAGE DU PANAMA, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant Société MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0663d0451e8318d0e989

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me de PONTFARCY substituant Me Alain

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62c67bb8ca9bf2637903063d

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

naissance 5] 1974 à [Localité 12] (28) [Adresse 3] [Localité 9] Madame [C] [H] née le [Date naissance 6] 1975 à [Localité 9] (72) [Adresse 3] [Localité 9] Représentés par Me PRINC substituant Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9

67f044b402fc178212f85b22

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [V] [W] né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d874965b5d9df3268b6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

6360c5323c369c7f74996d11

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[O] [N] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2022/003492 du 10/08/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5724acdc6046d47728cc4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

] représentée par Maître Bertrand LARONZE, membre de la SELARL INTER-BARREAUX LRB AVOCATS CONSEILS – JURIPARTNER (NANTES – SAINT-NAZAIRE), avocat au Barreau de NANTES, avocat plaidant et par Maître Alain

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d884965b5d9df3268e7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MURILLO de la SCP SCP PIGEAU CONTE MURILLO VIGIN GAZEAU, avocats au barreau du MANS DEFENDEURS Monsieur [J] [O] né le 21 Novembre 1973 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Alain

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean-Baptiste RENOU, Anne CESBRON et Christine de PONTFARCY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

26/02/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY et Jean- Baptiste RENOU

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

30/01/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean- Baptiste RENOU et Magali LECORNUE

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

29/10/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL DANIELLE ET ALAIN DUPUY (société en dissolution)

SIREN 410043996GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

21/06/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP JEAN JACQUES LE DEUN, THIERRY PAVET, PATRICE VILLENEUVE, MARIE LAURE DAVETTE, JEAN YVES BENOIST ET ALAIN DUPUY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Transfert du siège social

15/01/2009

Voir →