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81 résultats pour « Alexandre DUVAL-STALLA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871efa057f38d6b27c2760f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

CFH [Localité 5] HOTEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Alexandre DUVAL STALLA de la

Source officielle

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TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a508033cf481c39a381d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[U] ARCHITECTES ASSOCIES 16 rue Edouard Nieuport 92150 SURESNES LA MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS assureur de la Monsieur [Z] [U] 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentées par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a5fd

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

ITEC FLUIDES, RCS de [Localité 10] n°434967840, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA

Source officielle
TJ

Référés

S.A.R.L. COTEC COORDINATION TECHNIQUE DE BATIMENTc/Mutuelle EUROMAF

69cd7ad0cdc6046d47c8a070

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0693 DEFENDERESSE Mutuelle EUROMAF, qualité d’assureur de la société COTEC [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Service des référés

67783853e5fcd6312332e1c8

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

DPM PATRASCO ARCHITECTES [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS - #J0128 S.A.S BECHT [Adresse 3] [Localité 7] non comparante S.A.S BTP CONSULTANTS

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f56a4ebbf04ef7857bb2aa

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Le syndic AGENCE DE GESTION DES COPROPRIETES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre DUVAL- STALLA Pôle civil

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6700320ec34eb4cc857896ea

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

CABINET FT [Adresse 3] [Localité 13] représentées par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 S.A.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0e0439cdc6046d475a00ee

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Alexandre DUVAL STALLA Me Sophie GUEDJ-DOUCHEVSKY Maître [O] [C] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f078b3f1e77535a6d63

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Christine DUMET-BOISSIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alexandre DUVAL STALLA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d02512cdc6046d47072093

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

PERREAU, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0130 Monsieur [K] [L], [Adresse 4] Représenté par Maître Sammy JEANBART, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111, Me Alexandre

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f991d8dee2c23d20e6c77

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

décembre 2020 en qualité de liquidateur de la société ETRE ET CHENE [Adresse 10] [Localité 14] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

668c2896894f7f4d2e08d419

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AEROPORTS DE PARIS Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°552 016 628 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocats au barreau

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TJ

6ème chambre 1ère section

67f6bbcca9d5adc26061f1e7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CIEL ROUGE CREATION 22 rue des Taillandiers 75011 PARIS représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 S.A.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69655aa8cdc6046d4710f030

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DUVAL STALLA + dossier Copie Conforme délivrée le : 12-01-2026 à : Me Stanislas DE JORNA Me François MEURIN Me Emmanuel PERREAU Me Guillaume RODIER Me Marc-alexandre WAHRHEIT Régie Service Expertise

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

697be023cdc6046d472cfca9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sammy JEANBART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111 et Me Alexandre

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TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809b919da7c4f17595f5

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

MJS PARTNERS domiciliée : chez SELAS M.J.S PARTNERS [Adresse 4] [Localité 7] défaillant Monsieur [O] [N] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6034d9126b510d03f8810b44

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

[W] [N] Né le [Date naissance 1] 1946 à[Localité 1] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre Duval Stalla de la Selarl Duval Stalla & Associes, avocat au barreau de Paris,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61627ea138d18b7ebf63d213

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Assisté de Me Alexandre DUVAL-STALLA, avocat au barreau de PARIS, toque J128.

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TJ

7ème chambre 1ère section

65c3da27c432ce7d11a7066f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ATELIER AMEIL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT, Vice-Président

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CA

Chambre 3-3

626b8060d1fb03057d9a4e1e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ BENJAMIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alexandre

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