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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c766
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Cour DEFENDEURS Monsieur Christian Y... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Gabriel Francis Y... né le 25 mars 1992 à MONT DE MARSAN et Alexandre
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb06
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Suite à ces inventaires, il avait constaté des écarts importants de stocks : le 27 juin 2022 : disparition de 100 palettes, le 11 juillet 2022 : disparition de 100 palettes.
Source officielleChambre 3-1
68676d786cbb391a608a187b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
aucune palette facturée en sortie.
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e3253812
25 avril 2025
25 avril 2025
Vous avez ajouté que la palette était mal filmée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d7
26 février 2015
26 février 2015
M Y...a contresigné un accord en juillet 2007 par lequel le groupe HOCHE FINANCEMENT cédait la majorité au groupe de M Alexandre A..., au travers notamment des sociétés M KLEBER HOTEL, PARIS PALACE et
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
LA ROFRANNE prise en la personne de ses représentants légaux ... 94210 LA- VARENNE- SAINT- HILAIRE représentée par Maître Louis- Charles HUYGHE, avoué à la cour assistée de Maître Alexandra Y
Source officielleREFERE
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
Cause plaidée à l'audience des référés du 19 septembre 2025, devant Nous, Michel PAVEC, Président du Tribunal, assisté de Madame LE BOUQUIN, Commis-Greffier assermenté.
Source officielle3ème chambre 3ème section
67ed8126da9e15c5131fb5be
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Pales, vestiaire P548 - Maître Barbelaine, vestiaire G169 - Maître Mergui, vestiaire D231 Copie par mail
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6711faa07603bf88a1884567
17 octobre 2024
17 octobre 2024
INTIMEE S.A.S. [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée et plaidant par Me Alexandra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101528
18 décembre 2014
18 décembre 2014
X... et l'association Alexandra Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. X... et de l'association Alexandra Z... et les condamne à payer à M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7ae0cdc6046d479ac036
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Je préviens le permanent que je vais déplacer des palettes à la découpe du bois afin de mettre mes collègues en sécurité. Le permanent [I] [A] m'autorise à déplacer les palettes.
Source officielle2ème chambre
63cb93909c02507c9078df21
20 janvier 2023
20 janvier 2023
cette fonction selon jugement du Tribunal de Commerce de TOULOUSE du 14/11/2019 prononçant la liquidation judiciaire de la société HEDA CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Alexandra
Source officielle2e chambre civile
6438f2e1a942a604f5e9367b
13 avril 2023
13 avril 2023
SINSOLLIER-PEREZ, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Monsieur [N] [F], ordonnance d'irrecevabilité des conclusions en date du 24/02/22 [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300030
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Maximin D..., l'association syndicale Les Tourrades, la société Riou Vallombrosa, le syndicat des copropriétaires du groupe d'immeubles Palace Center, la société Norauto France, la société Les Capucines
Source officielle1ère chambre
DTA_2300015_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la présidente du conseil départemental des Deux-Sèvres a supprimé l'accès aménagé sur la route départementale n° 743 pour desservir le château-hôtel Alexandra
Source officielleSociale D salle 2
67592ddd4f06387a26ce7628
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ou chariot élévateur et l'ensemble des quatre palettes effondrées appuyait contre les portes de la remorque.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
", ces palettes ayant par ailleurs été détruites par la société Sanofi ; Mais considérant au contraire des affirmations de la société OOCL, que l'expert EIMC n'a pas constaté que le conteneur était
Source officielleChambre 1-4
665aba4197d5920008107315
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD La SA AXA FRANCE IARD Recherchée en qualité d'assureur de la société ACTION ETANCHE Représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BAX 1974 Donato BECCE 1968 Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Alessandro BONACCORSO 1971 Silvia BOVIO 1979 Luigi BUCCINO 1975 Antonino BUETI 1970 Filomena
Source officielle3ème chambre
DTA_2202917_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Cette entreprise d'insertion a une activité de sous-traitance de tri de pièces pour l'industrie, de fabrication et vente d'objets réalisés avec des palettes, de lavage de véhicules et de lavage de vitres
Source officiellePage 2 sur 9