CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 750 résultats pour « Almeida »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:22-DCC-219

droit de la concurrence

14 novembre 2022

14 novembre 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Aleda par la société Française des jeux

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00263

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

mobilité interne ou aux départs volontaires ; que le salarié s'est, le 23 avril 2013, porté candidat au départ volontaire pour un poste de directeur de site au sein de la société Novartis ; que la société Altedia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100290

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

pour évoquer les projets du couple [L]-[S] pour leurs deux filles cadettes : nous allons faire affaire du [Adresse 6] à ton nom – puis, avec un "prêt" de toi à [I] ([N]), nous ferons l'acte de la Santa Alida

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38e4fcdc6046d47dd4773

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C/ DEFENDERESSE * SAS DE ALMEIDA,, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628eaf

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[G] à payer à la SARL ALMEIDA la somme de 1 935,87 € ; en tout état de cause, - condamner la SARL ALMEIDA à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile avec

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300013

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

(la société Almeida), sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:1005DEC004627309

Admin. suprême

5 octobre 2010

5 octobre 2010

24/01/1961 Lisboa 3 Ana Sobral Nascimento Telo Pacheco Novais Fonseca 20/04/1962 Lisboa 4 Carla Maria Viana Naldinho 26/02/1968 Moscavide 5 Carla Marina Machado Tolentino Almeida Caiado Reis 22/05/1961

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2019849_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Mme d'Almeida a obtenu le bénéfice de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616337ec06e11dac7d76d101

Appel

29 avril 2011

29 avril 2011

[C], maître d'oeuvre, et une expertise judiciaire a été ordonnée à la requête de la SARL Almeida par ordonnance de référé du 26 mars 2008.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300034_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Trottier, président, - et les observations de Me Dravigny, pour Mme D'Almeida. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007847233

Admin. suprême

15 mars 1995

15 mars 1995

X... de Almeida le rapport relatif à l'accident dont ce dernier a été victime le 19 janvier 1989 ; Sur les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201799_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

B de Almeida, ressortissant brésilien né en 1969, est entré sur le territoire français en 2010, d'après ses déclarations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202406_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

A C de Almeida, Mme E J de Almeida, Mme F G, à Mme H I, et à Mme B K, experte. Une copie de la requête et des pièces sera adressée à M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6968c489cdc6046d4760f238

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Par déclaration reçue au greffe le 5 juillet 2022, la Sarl De Almeida Métaux a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01144_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Mme D'Almeida veuve B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 5 octobre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a81b

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

DE ALMEIDA avait déclaré qu'elle gardait l'enfant uniquement pour rendre service à la fille de sa nièce, et qu'elle n'était pas rémunérée.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:460790.20220726

Admin. suprême

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Par un arrêt n° 19VE04336 du 23 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel formé par Mme d'Almeida contre ce jugement.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

661f660f2313f20008a527a1

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Par actes des 9, 12 et 13 décembre 2019, la Sarl De Almeida Métaux a fait assigner la Sarl Etablissements Malchiodi et la Smabtp, la Sa Groupama Centre Manche.

Source officielle
CC

civ2

60794bcb9ba5988459c43ea8

Cassation

23 novembre 1978

23 novembre 1978

ROUTES DIFFERENTES, LE CONDUCTEUR VENANT PAR LA GAUCHE EST TENU DE CEDER LE PASSAGE A L'AUTRE CONDUCTEUR DES LE DEBUT DE L'INTERSECTION ; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'A UN CARREFOUR, ALMEIDA

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2210450_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

D'Almeida. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 2 sur 88

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 210 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ALMEIDA DURAES, Herminia De Fatima

SIREN 507971026Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL ALMEIDA Célia

SIREN 921398079Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/09/2026

Voir →

Créations

PEREIRA DE ALMEIDA, Ryan, Michel, Antonio

SIREN 897688255Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALMEIDA'S RENOVATION

SIREN 794787242Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

13/09/2026

Voir →

Créations

DE ALMEIDA, José, Ricardo

SIREN 805140480Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

11/09/2026

Voir →