En ce qui concerne Amir Magomedov et Ali Uspayev, la Cour a estimé peu probable qu’un groupe d’insurgés ait pu se déplacer dans des véhicules aussi repérables sans se faire remarquer et enlever ces deux

As concerned Amir Magomedov and Ali Uspayev, the Court considered that it would have been unlikely that, on the day of a special security operation, a group of insurgents had been able to travel unnoticed

, AMI3, AMI4, AMI8 et AMI11, * 30 euros quant à l'anomalie n°4 relative à la facturation injustifiée du code MCI, * 2.475,15 euros quant à l'anomalie n°7 relative à la facturation d'actes de perfusion

, AMI3, AMI4, AMI8 et AMI11, * 35 euros quant à l'anomalie n°4 relative à la facturation injustifiée du code MCI, * 2 655 euros quant à l'anomalie n°7 relative à la facturation d'actes de perfusion

Akim, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre Ali Y... du chef d'homicide involontaire

Ali X..., du chef, notamment, d'abus de confiance, l'a déboutée de ses demandes ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 25 octobre 2017 où étaient présents dans la formation prévue

pourvoi en tant que dirigé contre le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 octobre 2005), qu'Amar

Maxime D..., Franck E... et Dorian F... ; à la sortie du club, il s'était retrouvé à discuter avec deux filles, son ami Dorian F... ainsi que deux autres individus – Ali X... qu'il ne connaissait pas et

[F] [O] alias [N].

5 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; " en ce que la décision attaquée a condamné Jacques X... à payer une somme de 1 270 000 francs à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

Z... avait rompu ses amarres ; qu'en estimant que l'expert n'aurait formulé qu'une simple présomption, alias une simple hypothèse, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; 7 / que l'existence

A a obtenu, par un jugement de kafala rendu par le tribunal de Sidi Ali en Algérie le 27 février 2002, le droit de recueillir légalement ses petits-enfants, Imane, Sidi Ali Amine A, Houria et Abdelaziz

AMAR et de T...

dans lesquelles l'acte s'est produit montrent une détermination évidente dans le geste ayant causé une blessure dans une partie vitale du corps de la victime ; que les déclarations de sa voisine et amie

sur elle et l'avait pénétrée, elle disait ne plus se souvenir de la durée de ce rapport, car elle était dans les vapes, lorsqu'elle était retournée à l'intérieur de la maison de quartier elle était allée

percuter une maison d'habitation dans laquelle se trouvait une personne, la passagère du prévenu, son amie, est décédée avant d'être désincarcerée ; que le prévenu lui-même a été gravement blessé ;

Ali, - LE PROCUREUR GENERAL PRES DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 19 février 1998, qui, pour violences volontaires avec préméditation,

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIE