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94 résultats pour « Anaïs MALLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

ébouté de sa demande en garantie forméec/Maître Z

6253c9b1bd3db21cbdd890ba

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

représenté par la SCP MALET C/ BANQUE POPULAIRE DU SUD représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Fernand Y... représenté par Me Bernard DE LAMY Jean Luc Z...

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

670eadd11c3411ff3451e37b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Représentée par Maître Anaïs MAILLET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX ET RG 24/01531 DEMANDERESSE SA ABEILLE IARD & SANTE Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5ab

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représenté par Me François CILIENTO de la SELAS CILIENTO AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE SA GAN ASSURANCES en qualité d’assureur de Monsieur [M] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Anaïs

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0d0b89538338ecdcd5f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

AXA FRANCE IARD Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Anaïs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

627ca84b4781dc057dee7b6a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Grande Instance de PARIS - RG n° 18/12363 APPELANT Monsieur [X] [J] né le 23 Avril 1980 à LAGOS - NIGERIA Demeurant 33 rue Jean-Jacques Rousseau 92150 SURESNES Représenté par Me Julien MALLET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100590

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 2023), le 7 septembre 2012, au cours d'une opération d'un abcès anal, Mme [B] (la patiente) a subi une lésion sphinctérienne et conservé une incontinence anale

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103860_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 7 mai 2021 et le 22 avril 2022, la société FRET SNCF, représentée par Me Gaudemet et Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

11e Chambre B

603748842f5e6126bc0b995f

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100675

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Clinique les eaux claires et de la société Axa France IARD, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [F], et l'avis de Mme Mallet-Bricout

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Grégory Strullu, demeurant 21, rue du Maillet, 95490 Vauréal, 24 / de Mlle Sylvia Solombrinto, demeurant 391, rue Voltoure Dhénin, 62660 Beuvry, 25 / de M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd59a0f635033634bc88

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

MAILLET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE VOLONTAIRE La compagnie d’assurances QBE EUROPE SA/NV Dont le siège social est : [Adresse 19] [Localité 13] Prise en

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69d69c6acdc6046d478e80f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AXA FRANCE IARD Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Anaïs MAILLET de la SELARL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feeb151b02779572a0f48

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

police n°4746056804 dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 5] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Anaïs

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335baec0d3e3fe99cae3d1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Ordonnance : réputée contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Avril 2024, et signée par Maureen DE LA MALENE, Juge de la Mise en État, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier

Source officielle
CA

11e Chambre B

603496e1ca97d1838b50d4d1

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

de la SELARL SELARL MAILLET-DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMEE SA SOCIETE IMMOBILIERE DU LITTORAL, demeurant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6285e14e6a1876057df5d402

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 18/04840 APPELANT Monsieur [T] [G] 2 rue du Général Sarrail 76000 ROUEN né le 22 Juin 1962 à QUIMPER représenté par Me Julien MALLET de l'AARPI MVA AVOCATS, avocat

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de859ecdc6046d473c23ad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

CONSTRUCTION (COC), SARL dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Anaïs

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700109b8daa57c7f667c03

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MAILLET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX VSA ASSURANCES, VITALITE SANTE ASSURANCES société à responsabilité limitée dont le siège social est : [Adresse 18] [Localité 27]

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a81ff97dabd6b845c5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LALANNE CONSTRUCTION Dont le siège social est : [Adresse 25] [Localité 20] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Anaïs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6319876551eeae4f1309d23a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

française, [Adresse 4] [Localité 6] Madame [E] [F] épouse [C] née le [Date naissance 3]1961 à [Localité 8], de nationalité française, [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Julien MALLET

Source officielle