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161 résultats pour « Anne-Sophie MERLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb17a0de54ff609f80e6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

APPELANTS : d'un jugement rendu le 27 janvier 2023 par le tribunal judiciaire de TROYES Monsieur [J] [O] Né le 12 février 1985 à [Localité 8] (58) [Adresse 11] [Localité 10] Représenté par Me Anne-Sophie

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

678ad9e75289c7662ca3421e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

IMMOBILIERE JUGEMENT D’ADJUDICATION Audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 09 Janvier 2025 Madame SELOSSE Sophie

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e49315537980008847390

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[E] [T] [Adresse 5] [Localité 6]/FRANCE Représentée par Me Anne LEY, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : S.D.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d4

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

né le 15 Janvier 1940 à ROME (ITALIE) ... ... 03000 MOULINS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Sophie HERAULT-MANNONI, avocat au barreau de MOULINS (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Angélo D'Y... ... ... 03000 MOULINS Représenté Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par Me Anne-Sophie HERAULT-MANNONI (avocat au barreau de MOULINS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e4907553798000884737a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

NATIVE IMMOBILIER Agissant et prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sophie BILLET-DEROI, avocat au barreau de REIMS Syndic. de copro.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a32003cdc6046d470e31ed

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 2] REPRESENTANT(S) : défaillant DEFENDEUR(S) : [K] [W] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : défaillante L'AFFAIRE A ETE DEBATTUE LE 27 MAI 2025 EN AUDIENCE PUBLIQUE ASSISTE AUX DEBATS DE Maître Sophie

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FFIW Société SOPHOS HOTELS SAc/S.A

6538b42b7ffc2c8318ee01a9

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

, - condamné la société Sophos aux dépens.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3051ccdc6046d470bc818

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

HEURLEY, GREFFIER DU TRIBUNAL COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Monsieur Pierre LABOUTEJUGE(S): Monsieur Léon-Nicolas DUHAMEL Madame Anne-Marie MERLOS PROCEDURE Suivant

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe2ebfd75b73b3e446f9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bca0ea89248182ac8bb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, en audience publique, LE TRIBUNAL : - Bruno MERAL, Président, - Amandine SCHUBERT, Assesseur, - Jean-Marc

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01650_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

de l'année n-1 jusqu'au 31 janvier de l'année n inclus ; l'activité qui a fait l'objet d'une réalisation par un tiers pendant l'année n-1 et d'une facturation par ce même tiers du 1er janvier de l'année

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97bcc0ea89248182ac920

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

BM/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f6e265a9d5adc260627055

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Copie délivrée à Me Julie-gaëlle BRUYERE Me Laura FABRE Me Christine MERE Me Sophie MEYNADIER TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES Le 09 Avril 2025 Troisième Chambre Civile

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f5ccdc6046d47d24bea

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007973256

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Philippe L..., gérant SARL, Chaigeaud et Fils, ... ; Mme Nadine XT..., boulangerie - Pâtisserie, ... ; Mme Anne-Marie B..., Prêt-à-Porter, ... ; Mme Françoise YY..., Mercerie, 2 place de la République,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c32b

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

bail d'habitation de l'ancien domicile conjugal -maintenu la contribution de Jean X... à l'entretien et l'éducation des enfants majeurs Sébastien né le 23 avril 1978, Frédéric né le 4 avril 1979 et Anne-Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162e0761120e9a89a34a5c8

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

INSERT CENTRE VILLE AFFICHAGE ET PROMOTION [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eve LABALTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1626 substitué par Me Sophie RACHOU, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b313ea43407b9fb9f1e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

poursuites (lot n°1) et d’Orientation (Lot n°2) Audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière, au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 9 Octobre 2025 Madame Sophie

Source officielle
CC

civ2

613721b0cd580146773f620e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Verdun, demeurant à Saint-Lary (Gers), 33°) Mme Anne-Marie E..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 34°) Mme YD...

Source officielle

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