BIOTOPE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de

, constatant une irrégularité sur un chèque tiré par Jules X... au bénéfice d'Antoine Y... alertait les gendarmes ; que l'enquête effectuée établissait qu'Antoine Y... s'était fait remettre d'importantes

Antoine Z..., a acquis de M.

Antoine de C..., 6 ) Mme Antoine de C..., demeurant tous Château de Sarrabat Berlanne à Morlaas (Pyrénées-Atlantiques), 7 ) M.

et l'exploitation des droits dérivés de l'oeuvre d'Antoine L...

Y..., Kévin Z..., Virginie A... et Charlie B... ; "alors, d'une part, que la prescription étant acquise pour Antoine Y... et Kévin Z..., elle devait l'être également pour Pauline C... qui était concernée

Antoine Y..., les conclusions de M.

Domstolens Dom af 14. juli 1961.#Société Commerciale Antoine Vloeberghs SA mod Den Høje Myndighed for Det Europæiske Kul- og Stålfællesskab.#Forenede sager 9 og 12-60.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Cour Saint-Antoine du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

AJASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [B] [I], représenté par Me Antoine BENECH de la SELARL SYGNA PARTNERS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0540 Me [B] [I] (SELARL) - Administrateur judiciaire

Antoine X... a interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Patrice Y..., domicilié [...], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de copropriétaire des indivisions et en qualité d'héritier des successions Antoine, Nicolas et Camille Y..., contre l'arrêt

ANTOINE VERLY, GREFFIER RG 2025085068 13/01/2026 ENTRE : SAS CORDIBAT, dont le siège social est au [Adresse 1] – RCS B 453664583 Partie demanderesse : comparant par Me [Localité 1] PEYNEAU Avocat (

Judgment of the Court of 12 July 1962.#Government of the Kingdom of Belgium v Société commerciale Antoine Vloeberghs and the High Authority of the European Coal and Steel Community.

Antoine Y..., que par leur confirmation par tous les cohéritiers de Marie Félicité et Jules Antoine Y..., à l'exception de M.

D..., domicilié [...] , 2°/ à la société Anesthésistes Saint-Antoine du docteur G... (ASA), société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme L...

Antoine, Gabriel Y..., 2°) de M. Marius, Florian Y..., 3°) de Mme B..., Florina Y..., 4°) de Mme Marie, Julie, Florence Y..., 5°) de M. A..., Roger Y..., 6°) de M.

Antoine C..., - infirmer le jugement en ce qu'il a dit Mme Catherine A... avoir qualité pour soulever la nullité du testament de feu Antoine C... pour insanité d'esprit, - dire et juger que Mme Catherine