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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6788047dc21c0e53e790643f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il n’y a pas d’apragmatisme, ni d’aboulie, ni d’asthénie résiduelle, pas de repli social : le patient sort ses enfants, s’en occupe beaucoup, va à la piscine, sort au parc… Il n’y a pas d’asthénie résiduelle

Source officielle

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007858167

Admin. suprême

16 février 1996

16 février 1996

les organismes d'assurance-maladie ; ... que leur large usage constitue une dépense injustifiée pour les systèmes de protection sociale ; ... que la non-prise en charge de ces spécialités anti-asthéniques

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01364_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B A et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 29 juin 2022. N°22MA01364

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01369_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

C B et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 24 juin 2022. Le président de la 7ème chambre, Signé M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01370_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B épouse D et à Me Ashkhen Harutyunyan. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône. Fait à Marseille, le 24 juin 2022.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204214

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

qui précède que le MINISTRE DE LA DEFENSE est fondé à soutenir que c'est par une inexacte application de la loi que le tribunal départemental des pensions militaires d'Aix-en-Provence a jugé que l'asthénie

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00574_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Elle soutient que : - ses infirmités pensionnées concernant un « syndrome asthénique » et une « arthrose vertébrale » se sont aggravées, justifiant la réalisation d’une expertise judiciaire ; - souffrant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697394ffcdc6046d476f2992

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Asthénie persistante l'ayant obligée à prendre sa retraite pour inaptitude à 60 ans". 5.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c38d6ea26f688da5c7

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Etats dépressifs d'intensité variable : - soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %. - soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106ea28558704f52e6c1b

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Elle fait valoir que souffrant d'une maladie de Lyme depuis 2003, elle présente une asthénie chronique invalidante, des douleurs articulaires, des céphalées importantes, des désagréments importants de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201977

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

de sorte qu'il lui sera alloué à ce seul titre la somme de 40 000 euros, et qu'il lui sera accordé par ailleurs une somme de 15 000 euros au titre de son préjudice d'agrément, caractérisé par une asthénie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00326

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

[E] venant confirmer la charge et les conditions de travail au sein du cabinet, un certificat médical daté de 2016 faisant état d'une "asthénie réactionnelle sévère" liée à des difficultés relationnelles

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200064_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

décembre 2019 est entachée d'insuffisance de motivation ; - la proposition de rectification du 11 mars 2020 est insuffisamment motivée ; - en réintégrant les sommes versées à l'entreprise individuelle Ashkan

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL00466_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

virale est établi par la nette amélioration de son état clinique, dont l'asthénie, depuis l'éradication du virus.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2407346_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

B D, représenté par Me Ashken D, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a décidé de sa remise aux autorités allemandes, et la décision

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a04534fcdc6046d47939afc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Persistance d'une asthénie intense incompatible avec le maintien d'une activité à temps plein. Antécédents : invalidité catégorie 1 depuis 2007 : pour pneumothorax, rachialgie et TOC.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140213

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Jacques X le droit à une pension d'invalidité définitive de 50 % pour séquelles de tuberculose pulmonaire droite, asthénie physique s'accompagnant d'anxiété, avec toutes conséquences de droit ; Vu les

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93c84cdc6046d47cd3cb2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

taux d’incapacité permanente partielle (IPP) de 15% à sa salariée à compter du 16 décembre 2024 en raison des « séquelles d’un accident de travail responsable de « malaise vagal dans le cadre d’une asthénie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871ee2f36c9774d808d4

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle conteste l'analyse du docteur [B] qui retient une asthénie marquée, des troubles digestifs et une variation pondérale outre une fragilité psychologique alors que lors de l'examen du 3 mars 2021 par

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741baae

Cassation

22 février 1990

22 février 1990

vitamine C est la prévention du scorbut et de la maladie de Barlow qui n'est que la forme infantile de la première, l'une et l'autre ayant aujourd'hui disparu en France ; que son action sur les états asthéniques

Source officielle