CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 23/09009 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ4O N° minute : 25/ AFFAIRE : [I] C/ [D] [13] Copie exécutoire délivrée à Me David LEMEE Maître Audrey

[K] [R] [D] [T] [G] [N] veuve [X] [F] [X] [A] [X] [A] [X] [L] [X] [F] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guy ANDRE Me Frédéric CHOLLET Me Yves BOYER Me Audrey

05767 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLOL Minute n° 24/ 365 DEMANDEUR Madame [D] [W] née le 26 Décembre 1984 à [Localité 3] (COMORES) demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Audrey

par Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN- GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [O] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Audrey

barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 11/ 03713 du 12/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Cyndie Audrey

N° RG 25/11379 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGQ4 Monsieur [Q] [P] C/ [E] [K] Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2026 à : - Me Audrey

Adresse 5] [Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro C-33063-2024-010246 du 31/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) représenté par Maître Audrey

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Antoine MATHIAS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Audrey

[Adresse 43] - [Localité 34] pris en la personne de son Syndic en exercice, la SARL CABINET VESTALIA IMMO, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 39] [Localité 37] représentée par Me Audrey

d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Michel DUHAUT, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [Z] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Elif ERDOGAN, avocat au barreau de TOURS substitué par Me Audrey

premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE Madame [J] [Z] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Audrey

aux fins d'adoption simple de Mmes Marie-Hélène et Audrey X... au procureur de la République, lequel l'a transmise au tribunal le 1er février 2016 ; que l'intéressé est décédé le [

représentée par Me Sandrine MARTINIANI, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1281 ET Monsieur [O] [W] né le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Marie-audrey

recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Abidjan refusant un visa d'entrée en France à sa fille, Mlle Marie-Audrey

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par

La SARL Laurie a saisi le juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, aux fins de suspendre la décision du maire de la commune du Barcarès en date du 9 mai

Audrey, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 février 2005, qui a ordonné sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES , 7ème chambre , en date du 30 mars 2004, qui l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement pour violences aggravées, corruption de mineurs de quinze

cour : Jugement rendu (e) le 01 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce No RG : 09/ 00318 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey

d'inscription au répertoire général : 15/ 05718 Décision déférée à la Cour : Décision du 02 JUILLET 2015 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRENEES ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Audrey