LYCEE [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent HAZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0508 INTIMÉE Madame [O] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie

Jugement rendu le 10 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 19/02087 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie

[O] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent HAZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0508 INTIMÉE Madame [G] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie

le 7 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : 20/00302 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie

à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/02604 APPELANT Monsieur [V] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Aurélie

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègeen sa qualité d'assureur de l'UNION DES COMMISSIONNAIRES DE L HÔTEL DES VENTES [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Aurélie

déférée à la Cour : Jugement du 28 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/06848 APPELANTE Madame [F] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie

D... à son épouse Mme Martine Aurélie C... mais n'apporte aucun élément ni fondement à l'appui de sa demande ; qu' en conséquence, il n'y a pas lieu à caducité de la donation faite par O...

Martine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Gérard Z... et Annabelle

352J-W-B7J-DAQ7M N° MINUTE : 3/2026 JUGEMENT rendu le vendredi 03 avril 2026 DEMANDERESSE Etablissement public [U] [Q] ILE DE [U], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie

la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : AD N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie

Aurélie X... n'a pas contesté ces faits.

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LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame de B..., née Mary D'AURELLE DE C..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., en cassation

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Z... avait déclaré la vérité s'agissant des faits dont Aurélie et Virginie avaient été victimes; les explications fantaisistes du prévenu ne peuvent expliquer les accusations de cette jeune fille ; l'expert

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