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159 résultats pour « Aurélie PEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c60

Appel

14 mai 1999

14 mai 1999

FAITS ET PROCEDURE, Le 28 mai 1993, un accident s'est produit à 15 heures sur l'autoroute A11, dans le sens PARIS-PROVINCE, sur la commune de BEAUMONT LES AUTELS, dans lequel était impliqué le véhicule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210374

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

de 4/7 en raison « de nombreuses cicatrices ainsi qu'une démarche difficile » (rapport d'expertise, p ;7) ; que les examens médicaux ultérieurs ont pu mettre en évidence l'apparition de maladies de peau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2400273_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 7 mai 2024, la société LAB Réunion anciennement Antoine Perrau Architecture, la société Ilet du Centre anciennement 2AP Michel Reynaud et la société LEU Réunion, représentées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110342

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

La souche de Staphylococcus aureus isolée est sensible aux antibiotiques, y compris la pénicilline G.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201468_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Plusieurs opérations de greffe de peau ont été menées par la suite. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304336_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A... a de nouveau été hospitalisé du 17 au 19 février 2020 au centre hospitalier d’Agen pour y subir le 18 février une greffe de peau.

Source officielle
CA

ETRANGERS

65375f5a974d258318454fe9

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Dominique GILLES, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

681306a78cc74354d66474af

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Avril 2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [T] [P] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285c65816bc563602c55

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2022 en audience publique, devant Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea61c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Les prélèvement cutanés au niveau des pieds réalisés les 9 et 12 novembre 2010 ont mis en évidence un staphylococcus aureus multisensible.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a76b0cdc6046d47750784

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

À la suite de cette intervention, elle a contracté une infection nosocomiale à staphylococcus aureus ayant nécessité une reprise chirurgicale le 16 juillet 2014, puis la pose d'une arthroplastie inversée

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889d513cb5adff9437d2

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

COUTE, Avocat plaidant du Barreau de LORIENT INTIMÉE : La SCS OTIS prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant Me Aurélie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301878_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le même jour, les résultats des prélèvements bactériologiques ont révélé la présence d’un staphylocoque aureus et d’une enterobacter cloacae complex. M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

695eb758cdc6046d478b0d57

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

vice-présidente, ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [A] [C] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Lison RIDARD-DESGUES de l’AARPI TELMA AVOCATS, avocats au barreau de RENNES, avocats postulant, Me Aurélie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

66eb18dd5d6ab01ec17567e3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

JUGEMENT contradictoire et en premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 10 janvier 2020, [T] [G] a sollicité la reconnaissance du caractère professionnel de sa maladie – un épithélioma primitif de la peau

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00235_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il indique que le premier plan de suture, ou plan profond, a été suturé avec des fils résorbables de type Vicryl alors que le plan superficiel, correspondant à la peau, a été suturé avec des fils non résorbables

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02329_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

B, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2023 ; 3°) d'enjoindre à l'administration de lui délivrer une carte de séjour

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5129508abe8512045ca

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CAUVIN, LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Eléonore TROUILLARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : Madame [X] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a210e76cdc6046d4709abc8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Assisté de Maître Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Mme [J] [L], interprète en langue albanaise INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE Représentée

Source officielle
CA

2ème chambre

686df880bdbdd86396f39029

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ELECTRISE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Lexane HATREL de la SELARL AURELEX AVOCATS, avocat plaidant

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PEAUDECERF, Aurélie, PEAUDECERF

SIREN 947672184Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

22/12/2024

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Créations

Peaud, Lynda Aurélie Christelle, Pilleniere

SIREN 951032770Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

07/04/2023

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Créations

Ô petit prana, PEAUDECERF, Aurélie

SIREN 947672184Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

25/12/2022

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Créations

PEAU DE LUNE, WANDHAMMER, Aurélie, Marie, Dominique, MEYER

SIREN 812814580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

28/09/2021

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Radiations

PEAU DE LUNE, WANDHAMMER, Aurélie Marie Dominique, MEYER

SIREN 812814580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

12/09/2021

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