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287 résultats pour « Aurélien BARRE »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCPCIVIL

68af5cf64bcaacdd63b12ea2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

au barreau de RENNES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [M] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cf84bcaacdd63b12f33

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [T] [Y] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cfc4bcaacdd63b1305c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

110 D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [B] [R] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa433c8a1343b8cd64049

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Pôle social - N° RG 23/00026 - N° Portalis DB22-W-B7H-RCLS Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées, le : à : - Mme [G] [N] Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Me Aurélien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa436c8a1343b8cd64088

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Pôle social - N° RG 22/00623 - N° Portalis DB22-W-B7G-QVYB Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées, le : à : - Mme [B] [K] Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Me Aurélien

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421221

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

produits ; Sur le moyen unique de cassation présenté dans le mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 222-34 à 222-48 du Code pénal du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

66884912342d338c20d4fe9e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Monsieur [O] [T] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [Y] [G] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Défendeurs non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

66884915342d338c20d4feeb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

BORDEAUX D'une part, DÉFENDEUR : Madame [V] [W] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868aa

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

Cette version était confirmée par l'entraîneur de l'équipe de MAGNY, ainsi que par l'arbitre, Aurélien LE B....

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7ebafcdc6046d47ae1cfe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

et foncières 2025 des éditions [Localité 8] [Adresse 7] : 20% à 60 % CA annuel moyen TTC ; - barème mémento fiscal [K] [R] : 10 % à 50 % du CA annuel moyen TTC ; - barème site internet gerantdesarl.com

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68ed55ab0da7cb996dca37e7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AXA [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Aurélia CORDANI de la SCP TOULLEC CORDANI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN391 DEFENDERESSE : S.C.I.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

68af5cf34bcaacdd63b12de6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VERSAILLES - VERSAILLES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [T] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adba4dcdc6046d47f5d79f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des débats à l'audience en Chambre du conseil du 08/01/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Bruno DE MAISTRE Juges : Monsieur Eric LABRUX Madame Murielle MARECHAL Madame Véronique HERVIER Monsieur Aurélien

Source officielle
TJ

Expropriations 3

69d7ebd2cdc6046d47ae1fba

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [K] [Y] se base sur : - le barème de l’administration fiscale 2024 fixant une fourchette de pourcentages entre 40 et 90 % du CA annuel TTC ; - une évaluation de la Chambre de Commerce et d’Industrie

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adba9ccdc6046d47f5dc0f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des débats à l'audience en Chambre du conseil du 08/01/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Bruno DE MAISTRE Juges : Monsieur Eric LABRUX Madame Murielle MARECHAL Madame Véronique HERVIER Monsieur Aurélien

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adbadfcdc6046d47f5dff1

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 08/01/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Eric LABRUX Juges : Madame Véronique HERVIER Monsieur Aurélien

Source officielle
CC

civ3

613721bdcd580146773f6c05

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Antoine E..., 2°/ Mme Antoine E..., demeurant ensemble aux Abymes (Guadeloupe), lotissement Flory n° 12, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

66884911342d338c20d4fe96

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

barreau du MANS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [D] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Pierre DUPIRE GREFFIER : Aurélien

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009180_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Axel B, Kévin Doury, Aurélien Simon, Gaël C, Jérémy Perocheau, Guillaume Palizzotto et Simon Cruel, représentés par Me Rutkowski-Demest, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la note de service permanente

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101838_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Axel B, Kévin Doury, Aurélien Simon, Gaël C, Jérémy Perocheau, Guillaume Palizzotto et Simon Cruel, représentés par Me Rutkowski-Demest, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la note de service permanente

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BARRE, Aurélien, Jean

SIREN 992556381Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

23/10/2025

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Radiations

BARREAU, Aurélien Jimmy Noel Noham

SIREN 750364630Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

24/12/2021

Voir →

Créations

BARREAU, Aurélien Jimmy Noel Noham

SIREN 750364630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

07/11/2021

Voir →

Créations

BARRE, Aurélien, Alain, Albert, Alfred

SIREN 891241218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

30/11/2020

Voir →

Ventes et cessions

BARRE DORINE, BARRE, BOURVIC, Dorine, Aurélien, Jacques

SIREN 882908304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Achat de fonds de commerce suivant acte SSP en date du 03/05/2019 enregistré au SPFE de Vannes 1 le 07/05/2019 dossier 2019 00031099 référence 5604P01 2019 A 01730. Adresse du domicile de l'acquéreur : Tréminut à Roudouallec. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la présente publication.

24/04/2020

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