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1 669 résultats pour « Azouag »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

67908b3c4143037ceabfc045

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Azorah a consenti à la S.A.S.

Source officielle
CC

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comm

6079d3719ba5988459c59470

Cassation

24 juin 1980

24 juin 1980

SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 JANVIER 1978) D'AVOIR, D'OFFICE, DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL, INTERJETE PAR AZOUVY, D'UN

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408033_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Argentin, - et les observations de Me Azouagh, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ed2cdc6046d4711025f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

B740 Intimé : Monsieur [U] [J], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier E000DN3S, ayant pour avocat plaidant Me Samuel AZOULAY

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625503

Admin. suprême

13 mai 1988

13 mai 1988

Claude AZOULAY, avocat à la Cour, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement en date du 9 février 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01510_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

La SCI Azoulay MNDS2 exerce une activité de locations de terrains et d'autres biens immobiliers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b7b

Appel

1 avril 1999

1 avril 1999

GROUPE CONCORDE, a partiellement indemnisé la société MALET AZOULAY établie à RUNGIS, mentionné comme réceptionnaire au connaissement.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2207274_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

D C, représenté par Me Azouagh, dirigée contre l'arrêté du 4 novembre 2022 par lequel le préfet de la Savoie l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays le pays de renvoi et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408599_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2024, Mme B C, représenté par Me Azouagh, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision prise par le

Source officielle
CC

civ1

613720becd580146773ee05b

Cassation

16 février 1988

16 février 1988

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit de la société à responsabilité limitée JACQUES AZOULAY

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008241260

Admin. suprême

27 avril 2006

27 avril 2006

AZOULAY AzoulayA MNDS2, dont le siège est 4, boulevard des Mimosas à SainteMaxime (83120) ; la S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

661041a6c9ea95b316fe1db8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

D'INSTANCE du mercredi 03 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [O] [F] épouse [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jean-michel AZOULAI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504582_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, Mme D, représentée par Me Azouagh, demande au tribunal 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007653196

Admin. suprême

20 avril 1977

20 avril 1977

SA DEMANDE D'INDEMNITE FORMULEE A RAISON DE L'INTERDICTION FAITE PAR LE MAIRE D'AZOUDANGE AUX CAMIONS D'AU MOINS CINQ TONNES DE CIRCULER SUR "LA ROUTE D'ALBIN", CHEMIN RURAL QUI DESSERT SA PROPRIETE ;

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40be6cdc6046d47208fde

Commerce

30 septembre 2025

30 septembre 2025

CHAZERAND-AZOULAY, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée en application de l'article 452 du Code de Procédure Civile à l'audience du 30 septembre 2025 où siégeait M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42859066fd7c90fc247b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[I] à payer à Me Azouagh la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 et de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, condamner M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

658b289b2c4a0d96dcda520b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

BELLEVILLE Rep/assistant : Me Jean-Michel AZOULAI de la SCP AZOULAI ET ASSOCIES - #P0007 DEFENDEURS S.D.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f562

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

/ROLLAND/CISSE Me Eric AZOULAY Copies certifiées conformes délivrées à : Marie X...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305556_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Azouagh représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2409700_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Wyss, - et les observations de Me Azouagh, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle