JB Assignation du : 13, 20 Juin 2024 N° Init : 24/52574 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 Expert délivrées le: RESPONSABILITE MEDICALE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 octobre 2024 par Béatrice

AVRIL 1810 ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME DEOUST

D..., président de la société intimée, qui a précisé avoir reçu Mme Béatrice Y... afin de lui faire entendre qu'elle devait collaborer avec M.

Décembre 1974 à [Localité 5] (CONGO) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Kabaluki BAKAYA, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Juin 2023 Présidée par Béatrice

Les sociétés AU RAYON D'OR, RIVOLI BEAUTE, SONAT BEAUTE et FRAMBIE exploitent chacune, à Paris, des points de vente au détail d'articles de parfumerie sous l'enseigne commune AU RAYON D'OR.

entraînée sur le palier sans violence ; que l'escalier se trouvant juste à la sortie de la pièce, elle aurait perdu l'équilibre dans la précipitation ; que Fabien Z..., fils de la plaignante et beau-fils

.; qu'il détaille le commencement des faits par des séances d'essais de vêtements de type "string" suivies de coups portés par son beau-père dans le dos et sur la poitrine puis de fellation réciproques

N° RG 24/53772 - N° Portalis 352J-W-B7I-C42DG N° : 6-CB Assignation du : 16 et 24 mai 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 05 juillet 2024 par Béatrice

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums et Beauté de France (PBF), dont le siège social est à Paris

SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alex FERNANDO de la SELEURL FERNANDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Mars 2026 Présidée par Béatrice

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat Libre CSL du personnel des Galeries Lafayette et entrepôts, dont le siège social est ..., 2°/ Mme Béatrice

56836 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2WUM N° : 2-CB Assignation du : 12 Septembre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 2 experts ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 15 décembre 2023 par Béatrice

23/55124 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5X3 N° : 1-CB Assignation du : 31 mai et 02 juin 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 15 décembre 2023 par Béatrice

que jamais' (Orange Actu, Bourse Direct), 'Cinquante ans après leur séparation, les Beatles valent toujours des millions' (Le Petit journal), 'The Beatles, groupe mythique' (L'Express) et les produits

APPELANTES : Madame Sylvie X... épouse Y... ... 76930 OCTEVILLE SUR MER représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Sébastien Z..., avocat au Barreau d'EVREUX Madame Béatrice

a ajouté au texte susvisé une condition qu'il ne prévoit pas, a violé ce dernier ; 2°/ que l'article 145 du code de procédure civile n'exige pas de celui qui demande la mesure d'instruction la démonstration

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 MAI 2021 1°/ la société Le Beau

avocat au barreau de LYON UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 5] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 6] non représenté DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Mars 2026 Présidée par Béatrice

[Z] a donné à bail commercial, par acte sous seing privé du 13 janvier 2020, des locaux situé [Adresse 1], à [Localité 2] à la société Sun Beauté.

54831 N° Portalis 352J-W-B7I-C5IA2 N°: 3 Assignation du : 04 juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires + 1 expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 15 octobre 2024 par Béatrice