parcelle par le sud du fait de la présence de blocs de béton recouverts de végétation, ainsi qu'à l'occupation, par le bailleur, de la parcelle donnée à bail par l'installation d'une plantation de bananiers

de subsister sur des fonds qui ne lui étaient qu'avancés ; que le paiement des échéances par la société Pargest elle-même démontre que la société Balladins ne disposait plus des fonds avancés par la SNC

Publicité, concédé, d'une part, une licence exclusive de fabrication à la société Baudi-France, dirigée par Pierre X... et, d'autre part, une licence exclusive de commercialisation à la société Baudibel

aux motifs que, en dépit des dénégations des intéressés, de nombreux éléments permettent de retenir leur participation à ces vols; qu'il s'agit notamment de la présence constatée d'Alain Z... et de Bachir

Bacar Z...; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné M.

[D] est niais, nul et nocif [...], [D]-[K], petite bite, carpette, poltron, raclure, mange-merde, mortecouille, foutre-cul, crevure, tête de noeud, balai à chiottes (...) la fin de race ». 3.

redevable en cette qualité pour les années 1994/1995, les déficits provenant de quatre sociétés outre-mer dont la SNC Société hydroélectrique du canal Saint-Louis, la SNC Société hydroélectrique du bananier

Bachir X..., de Me Luc-Thaler, avocat du syndicat des copropriétaires de la Résidence 4 Chemin des Postes - Clichy-sous-Bois, les conclusions de M.

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré : Arlette Z..., coupable d'abus de confiance commis de 1977 à 1982 au préjudice des SCI Le Plessis, La Barraudière

Bachir, - X... Hassan, - Y...

Bachir, contre l'arrêt de cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 8 novembre 2005, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, et a prononcé sur les

Bachir, - B...

[D] pour avoir été définitivement condamné par le tribunal de Bacau (Roumanie) le 29 juin 2001 à la peine de vingt-cinq ans d'emprisonnement pour des faits de tentative de viol et meurtre aggravé commis

raison de la gravité des lésions constatées remontant, de surcroît, à des dates différentes ; que lors des débats, l'enfant a encore affirmé que la prévenue l'avait fréquemment battu avec un manche à balai

commettre un crime, menace proférée à l'encontre de Didier Y..., fonctionnaire de l'administration pénitentiaire dans l'exercice de ses fonctions, ladite menace étant matérialisée par l'usage d'un manche à balai

jours qu'une SEM, la Semander, pompe à fric politique, se voit sommée par la Caisse des dépôts et consignation de changer son directeur général, de le refiler une fois pour toutes dans son placard à balais

. ; qu'en effet, les termes dont l'usage lui a été reproché : "rocambolesques", "dignes d'une République bananière" ont été relatés par le chef d'agence du Républicain Lorrain et n'ont pas été démentis

BARDAI et Salah Z..., a relaxé ceux-ci des fins de la poursuite et déclaré irrecevable sa constitution de partie civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 mars 1999 où étaient

dans son garage à ce moment-là, puis qu'il a interpellé Marcel X..., lequel a lancé une autre pierre qu'il a pu éviter et a continué à en lancer ; que Charles Y... déclarait avoir alors pris un vieux balai

l'hygiène et à la sécurité du travail ; "aux motifs qu'il est constant que l'accident est imputable au défaut de fonctionnement du système de sécurité neutralisé par la victime par un morceau de manche à balai