Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 février et 30 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Baptiste Renoult, demande au juge des référés : 1°) de condamner le

B, représenté par Me Baptiste Renoult, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions des 10 novembre et 15 décembre 2022 ; 3°) d'enjoindre à l'université de Rouen Normandie

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier et 9 juin 2022, Mme B, représentée par Me Baptiste Renoult, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures

Marc Batista, 92 / de M. Laurent Grenier, 93 / de M. Roland Desroches, 94 / de M. Jacques Brohand, 95 / de M. Pierre Schram, 96 / de M. Frédéric Arraitz, 97 / de M.

articles L. 710-1, R. 213-6, R. 213-7, R. 213-8, R. 213-9 du Code de l'organisation judiciaire, 510, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce qu'il résulte

BADO, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Baptiste X...

Jean-Baptiste A..., domicilié 20290 Olmo, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Renault-Malignac

Jean-Baptiste Z..., domicilié 20290 Olmo, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme

Jean-Baptiste A..., domicilié 20290 Olmo, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 16/04/2026, Maître BELLON Jean-Baptiste avocat au barreau de TOULON, muni d'un pouvoir, a procédé à la déclaration de cessation des paiements

... qui saignait de la tête, sur le bas-côté, puis avait rejoint Jean-Luc X... qui conduisait et ils s'étaient enfuis ; selon Patrick Z..., à l'origine de cette affaire, il avait volé un véhicule " Renault

Dès lors l'infraction est constituée » ; qu'il en résulte que les premiers juges, comme la cour d'appel ont d'une part, entendu condamner M.

Jean-Baptiste B..., domicilié 20290 Olmo, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Renault-Malignac

] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benoît PRUVOST de la SELARL 28 OCTOBRE SOCIÉTÉ D'AVOCATS A LA COUR DE PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0246, substitué par Me Jean-Baptiste

RENAULT [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Et assistées de Me Nicolas MORELLI de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la fin de non-recevoir opposée en défense, que les conclusions à fin d'annulation présentées par M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 JUIN 2011 N°2011/ Rôle N° 09/23462 [T] [X] C/ SAS RENAULT TRUCKS

. au cours de cette période et avoir mis son téléphone portable à sa disposition (p. 13) ; "et aux motifs qu'en ce qui concerne Jean-Noël X..., il a surtout assuré une aide logistique à Antoine-Baptiste

Z... pour homicide involontaire et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que c'est à tort que le jugement n'a pas retenu à l'égard de Jean-Baptiste Z... le délit d'homicide involontaire

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les fins de non-recevoir opposées en défense, que les conclusions à fin d'annulation présentées par M.