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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
615e0e5dc25a97f0381f558c
27 mars 2014
27 mars 2014
Adresse 3] représentée par Me Philippe Laurent SIDER avocat constitué aux lieu et place de Me J M SIDER avocat lui même précédemment constitué aux lieu et place de la SCP SIDER avoués et plaidant par Me Benoit
Source officielleChambre 3-3
60225d397c724b08ac09e0db
4 février 2021
4 février 2021
([Localité 11]), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Matthieu BOTTIN, avocat au barreau de NICE substituant Me Benoît
Source officielle15e Chambre A
6034838b2d82157120528a87
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Adresse 1] représenté par son syndic le Cabinet AMANDOLA, [Adresse 2] représentée par Me Brigitte CHARLES NEVEU de la SELARL NEVEU- CHARLES & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Benoit
Source officielle4e Chambre A
61627b5792e3db741f8570be
28 juin 2013
28 juin 2013
ADLY [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice le Cabinet AMANDOLA dont le siège est [Adresse 2] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Benoit
Source officielleChambre 1-3
6868b6c22f06adf21413c41d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Benoît
Source officielleRéférés Civil
69d043d2cdc6046d47099e79
2 avril 2026
2 avril 2026
et, Monsieur [I] [Y], né le 28/04/1981 à [Localité 4], demeurant et domicilié à [Adresse 2] né le 17 Novembre 1946 à [Localité 5] EHPAD [Etablissement 1] [Adresse 3], [Localité 6] représenté par Me Benoît
Source officielleChambre 1-1
696934fdcdc6046d476fd119
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Benoît BROGINI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre 1-3
678b47168cafc520068c168f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Benoît
Source officielleChambre civile Section 2
668cd231bbc9a118c6c63e71
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] [T] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 3] assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleRéférés
686d7b4fa2273490db10d5c2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LE 03 JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/283 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H55X - Minute : 25/356 ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président
Source officielleChambre civile Section 2
64379d8c9477fe04f5cc6359
12 avril 2023
12 avril 2023
[R] [F] né le 7 mars 1971 à [Localité 6] (Corse) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI
Source officielleChambre civile Section 1
63c8edefdc5b777c90992e2a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [B] [L] épouse [C] représentée par son époux Monsieur
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a2cc4cf860008dff36f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Z] [Adresse 19] [Localité 2] Représentée par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008013847
9 mars 1998
9 mars 1998
Vu la requête, enregistrée le 25 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE BREGNIER-CORDON (Ain), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE BREGNIER-CORDON
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91973
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Pierre Joseph Alexis Y... ... 20200 BASTIA assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul
Source officielleRéférés
678eba72bfd75b73b3e43be9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/666 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HWVY N° de minute : 25/06 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleChambre 04
69f2381dcdc6046d47fbc080
2 avril 2025
2 avril 2025
En présence de la SCP Patrice BRIGNIER, administrateur judiciaire et de la SELARL [M] M.J., mandataire judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93416
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de BASTIA, décision attaquée en date du 22 Août 2014, enregistrée sous le no 2013004377 SARL PRESTATION DE SERVICES CORSES -PRESCO C/ SAS BRONZINI
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU- GENUINI-LUISI, avocat au barreau de BASTIA Mme D..., U..., R...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9a
8 janvier 2014
8 janvier 2014
née le 27 Janvier 1970 à ALERIA (20270) ... 20270 ALERIA assistée de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePage 2 sur 5