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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre civile B
6684eae2a0de54ff609f7dc0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 02 Juillet 2024 APPELANTES et INTIMEES : Société L'AUXILIAIRE ès-qualités d'assureur de la société BERTONI
Source officielleCour d'Appel
Madame Nicole Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbebd3db21cbdd8e278
22 juin 2011
22 juin 2011
c/ L'Institut BERGONIE La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Charente-Maritime Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61747
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 août 2022, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de l'institut Bergonié, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleciv2
61372156cd580146773f2f2c
17 octobre 1990
17 octobre 1990
(Essonne), 6°) La société des Transports Bergon, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2301182_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
E B et à Me Daly Bertonnier, cette notification, à laquelle sera jointe copie de l'état de ses vacations, frais et débours, pouvant s'opérer sous forme électronique avec l'accord des intéressés.
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbfbd3db21cbdd8e285
22 juin 2011
22 juin 2011
c/ L'Institut BERGONIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avouésDécision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 septembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10652
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de l'institut Bergonié, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 24/02189 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYIC Etablissement INSTITUT BERGONIE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301310
18 novembre 2009
18 novembre 2009
21 janvier 1976, modifié en dernier lieu par le décret n° 91-472 du 14 mai 1991, applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 janvier 2008), que l'association Institut Bergonie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 24/02190 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYID Etablissement INSTITUT BERGONIE
Source officiellesoc
613722cacd58014677401861
17 octobre 1996
17 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la fondation Bergonie, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02014
27 novembre 2013
27 novembre 2013
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'Institut Bergonié à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101040
26 septembre 2012
26 septembre 2012
que Pascal X..., né en 1979, porteur d'une greffe rénale depuis décembre 2000, a été hospitalisé en décembre 2003, en raison d'un syndrome grippal, au CHU de Bordeaux, puis transféré à l'Institut Bergonié
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03775_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
En application de ces dispositions, le CHU de Bordeaux a, le 6 octobre 2016, signé avec l'Institut Bergonié, établissement privé de santé, une " convention d'activité partagée ".
Source officiellesoc
613721e6cd580146773f8938
19 mai 1993
19 mai 1993
Janine X..., demeurant ... à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de : 18/ La Fondation Bergonie
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300677_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2023, Mme B A, représentée par Me Labarrière, avocate, demande au tribunal : 1°) de condamner l'institut Bergonié à lui verser la
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:112
3 mars 1988
3 mars 1988
#Gabriel Bergandi v Directeur général des impôts.#Reference for a preliminary ruling: Tribunal de grande instance de Coutances - France.#VAT - Automatic games machines.#Case 252/86.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1218DEC002792211
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Bergonzi, avocat à Monaco. Le gouvernement monégasque (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M. J.-L. Ravera.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53563
8 octobre 1999
8 octobre 1999
6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (99) 642 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 35343/97 BERTOZZI
Source officielleChambre 7 contentieux liés
SAS Dépil Techc/SAS Dépil Tech
69a224d0cdc6046d47fa5093
9 avril 2025
9 avril 2025
personne SELARL [K] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [S] [K] / de SAS Dépil Tech [Adresse 2] comparant en personne DEFENDEURS SAS Dépil Tech [Adresse 3] personne assistée par Me José-Marie BERTOZZI
Source officiellePage 2 sur 9