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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 7
L0301c/DEFENDEURS
65a62c77448a370008a720dc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
A l'audience, les sociétés BCM et BL maintiennent leurs demandes, tant en ce qui concerne les honoraires qu'en ce qui concernent les frais et débours.
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
K0043 substitué par Me BOUREAUc/DEFENDEURS
65a62c88448a370008a720e1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
22/15469 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGK7E Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Juin 2022 Cour d'Appel de PARIS - RG n° 21/21417 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, BERTRAND
Source officielleRéférés
696964a6cdc6046d4772e317
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DELACOTE BERTRAND, intervenante volontaire à l’instance, concluent au débouté de M.
Source officielle2e chambre civile
627df8f20d41e0057d43e4b8
12 mai 2022
12 mai 2022
barreau de TOULOUSE, avocat plaidant INTIME : Monsieur [G] [L] né le 22 Septembre 1960 à [Localité 5] (30) (30) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Denis BERTRAND
Source officielle1ère Chambre
66141db13bbdffcd91701c4b
8 avril 2024
8 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire, du 08 Avril 2024, en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Bertrand K..., Mme Brigitte L... épouse M..., Mme Caroline N... épouse O..., Mme Chantal P... épouse Q..., M. Christian E..., M. Christophe M..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a630
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
Source officielle15e Chambre A
615e0da0c25a97f0381f4e61
27 février 2015
27 février 2015
EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT DE DESISTEMENT DU 27 FEVRIER 2015 N° 2015/154 Rôle N° 14/09724 [E] [I] C/ [W] [Q] SARL MEGARON SARL ANDERSEN REAL ESTATE SCP BERTRAND
Source officielleETRANGERS
642d147acb8fa004f57da1a1
4 avril 2023
4 avril 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bertrand DUEZ, conseiller à la
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2201463_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les désordres affectant la gendarmerie de Saint-Vaast-la-Hougue (brigade et logements), située 20 chasse Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e513
18 janvier 2010
18 janvier 2010
de Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de Greffier, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur Xavier X... ... ... 64100 BAYONNE non comparant représenté par Maître Bertrand
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc3148cdc6046d4739ab2f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
déblocage du compte, une procédure en référé, voire une conversion de la procédure en liquidation judiciaire, Attendu que Mme [C] [W], juge-commissaire, espère que la problématique de la banque va se débloquer
Source officielle5ème Chambre
64a660a5bbd03a05db965465
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Février 1960 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [L] [P] Madame [L] [P] née le 07 Mai 1983 à [Localité 10] ([Localité 2]) [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc387dcdc6046d473b6b10
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SIRET Jean-Guy, Juges, et lors des débats de Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, Le Tribunal a prononcé la décision suivante, ce jour : Attendu que, suivant exploit du 11/12/2025 de la SELARL [Q] - CHALLAL
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc38fdcdc6046d473b8e6b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[X] [G] et Mme SCHUMACHER Monique, Juges, et lors des débats de Maître DUBUJADOUX Bertrand, Greffier, Le Tribunal a prononcé la décision suivante, ce jour : Attendu que, suivant exploit du 16/12/2025
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:474507.20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
prévoit l'obligation de secourir les personnes se trouvant en détresse en mer et de les débarquer dans un lieu sûr dans un délai raisonnable quel que soit leur nationalité ou leur statut et qu'un débarquement
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61625106929f6bffa995b426
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Les appelants soutiennent donc à tort, que l'organisme social n'a pas exposé de débours du fait de l'accident, compte tenu de la suppression du versement de la pension d'invalidité.
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
ésentés par Me Domitille GERNIGON, avocat au barreau de MELUNc/DEFENDEURS
670e05f110ea465c0ffcf874
14 octobre 2024
14 octobre 2024
RG 23/10342 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHYTP Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 22 décembre 2022, Tribunal judiciaire de MELUN Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a7
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP BERTRAND-RADISSON ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No
Source officielle1ère Chambre
6868041a4965b5d9df2a34ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La CEGC sollicite le paiement d’une somme au titre des débours et émoluments exposés pour l’inscription d’une hypothèque.
Source officiellePage 2 sur 23