plantations en cours, de sorte qu'ils ne pouvaient pas être inclus dans les avances aux cultures, seules sommes mises à la charge du cessionnaire par l'ordonnance du Président du tribunal de commerce de Blaye

Contestant être redevable de cette somme, ce dernier a, par déclaration au greffe du 11 mai 2018, fait convoquer la trésorerie de Blamont-sur-Vezouze, la commune et M.

moyen unique pris en sa première branche : Vu les articles 400 et 412 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'alors que les époux X... avaient assigné la société Le Blason

note d'audience, il échet de relever que l'adresse du prévenu telle qu'initialement indiquée est barrée de la main de la greffière pour y être substituée manuscritement, celle du "Clos Cavalier - la Blissonne

est certain que les désordres dont se plaint la victime ont été antérieurs à l'acquisition du véhicule, et il est d'ailleurs intéressant de noter que le véhicule avait été entièrement repeint et "blaxonné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'aménagement des coteaux de Saint-Blaine

[B] [U], Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique le 5 février 2025 par la SARL SCCV Les Hauts de Blachon, intimant Mme [M] [A] et 'M.

LE BLASON c / Monsieur Yves Jean-Marie X... Madame Yvette Y... épouse X...

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre civile, section 1), au profit : 1 / de l'Association familiale éducative culturelle Blayais

intermédiaires de cette formation politique; qu'ils auraient, tout au plus, laissé vaguement entendre que, sans les nommer, des "politiques" pourraient profiter de la commission (Pierquin, 25 mai 1993, Blayau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bladon lines travel limited, société à responsabilité limitée

514, 87 francs "- frais exposés par la MAIF 5 266, 64 francs "- frais exposés par la MGEN 10 894, 82 francs "- frais restés à la charge de la victime (séjour à la maison de retraite de Blamont

Y..., demeurant aux Blayons à Nozières (07270) ; M.

, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 25 octobre 1983, et le mémoire complémentaire enregistré le 24 février 1984, présentés pour Mme Huguette X... demeurant "Bellevue" à Blacons

publicitaire, technique, administrative et financière, et à celle du second l'obligation d'acheter, en exclusivité, les cafés torréfiés et les marchandises commercialisées par le franchiseur sous la marque 3 Blasous

A... a lu son rapport et entendu : les observations de Me Blanc, représentant la SAS Drômaçon BTP, de Me Larbre, représentant la commune de Mirabel-et-Blacons.

demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 9 novembre 2015 par laquelle le conseil municipal de la commune de Moëslains a adopté un blason

Par un acte, enregistré le 8 janvier 2026, la société par actions simplifiée Blason d’Or déclare se désister de sa requête.

C..., représentant la commune de Mirabel-et-Blacons et de M. D... , représentant la société Tedeschi.

Nicolas A..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Le Blason, domicilié 2, place Croix de Mariotte, 64230 Lescar, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre