relative à la prise de contrôle conjoint de la société Koesio Groupe par Montefiore Investment et la famille Brenier

[O] [C], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société La Brenne, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

la perte de parts de marché laissées libres au profit de ses concurrents du fait de la saisie des armes litigieuses, dans la mesure où les armes produites par ses concurrents, les sociétés Umarex et Bruni

d'une commande non livrée payée par compensation et en paiement de dommages et intérêts, alors « qu'en constatant que le produit commandé était dénommé poudre de lactosérum doux de mélange de vache/brebis

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 novembre 2005), qu'un litige ayant opposé des producteurs de lait de brebis

moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que la société Simexal, qui importe du fromage de brebis

fort mauvais état et sans nourriture ; qu'ils ont notamment repéré une jeune pouliche d'environ trois mois dans un état lamentable ; qu'ils ont également constaté que dans un hangar se trouvaient une brebis

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 13 octobre 1998), que Mme Z... a vendu des brebis à M.

, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 9 septembre 1997), que Mme de Bray est gérante du GFA de la Musardière (GFA), exploitation agricole, membre de l'Association syndicale d'irrigation en Boischaut et Brenne

société Getraco Ingenierie, de la construction d'une maison d'habitation ; que cet entrepreneur principal a sous-traité les travaux de charpente et couverture à la société Menuiseries et Toitures de Brenne

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 2000), que la société Emerson trust s'est engagée envers la société Transports auto Brunier

jugés diffamatoires; que cette expression injurieuse a donc pu faire l'objet d'une incrimination distincte pour la contravention d'injure publique qu'elle constitue ; "alors que le terme de "brebis

indications ne correspondant nullement à la réalité de sa situation familiale, et notamment une adresse à Sanguinet (40) alors qu'elle vivait avec son second mari sur le territoire de la commune de Brens

cautionnement est prévu en effet, d'une part, pour la représentation aux convocations de l'autorité judiciaire, pour la présentation une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Mezieres en Brenne

in solidum avec Maurice Y... la somme de 20 575, 83 francs à la société des Caves et Producteurs Réunis de Roquefort, la somme de 5 000 francs à la Confédération Générale des Producteurs de Lait de Brebis

X..., notaire, de la société civile professionnelle Mouial, Ricour-Brunier, X..., donné à bail à Mme Y... de Z... deux locaux à usage commercial et un appartement ; que l'acte met à la charge de la preneuse

de 2240 euros (40 euros par brebis à compter de 50 brebis).

Jean BRENIER, conseiller au tribunal administratif de Papeete ; M.