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55 résultats pour « Brice AYALA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035bc9db011aa2420208bdb

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

gérant la société ETPE REALISATION elle-même représentée par son gérant Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 753 472 067 Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA

Source officielle

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TJ

Ch1 Cab3 Référés

6984a5fccdc6046d4708f973

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

N° RG 25/00461 - N° Portalis DB2Z-W-B7J-IFR6 Minute signée électroniquement ORDONNANCE DU 09 Janvier 2026 DEMANDEUR Monsieur [U], [M], [I], [V] [Y] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Brice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67789a853827c9026d1fe

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Localité 4] Représentés par Me Marianne COCHE de la SELARL LEXACTUS, avocat au barreau de MELUN INTIMEES Madame [X] [C] [M] [S] épouse [A] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Brice

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6711fae17603bf88a18849ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[C] [X] [U] né le 05 mai 1944 à [Localité 10] (77) [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocat au barreau de Melun

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af72c9d5768f5969f502

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Brice

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00fe5473c8abb61c817

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

domicilié en cette qualité au siège social situé dans la zone d’activité commerciale [Adresse 8] - [Localité 4], représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, Me Brice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93eb0

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Représenté et assistée sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU, avocat au barreau de MELUN, substitué sur l'audience par Me Pauline EBERHARD, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

668c32e2894f7f4d2e0bbd60

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485, avocat postulant et par Me Brice

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68fb978111af6ba0065f3cf9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Localité 9] sous le n° 781 452 511, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Brice

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0e1853cdc6046d475b7668

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Jeanine HALIMI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE ET : DÉFENDERESSE : Madame [G] [Z] née [U] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Brice

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fcdfc182adff7ad5fd

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

APPELANTS **************** SAS MAISONS PIERRE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Richard NAHMANY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485 et Me Brice

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f811edcf40727a0043d648

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

est sis [Adresse 9], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Richard Nahmany, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 485, Me Brice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6ad83c9498318209db1

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

à la Cour : jugement rendu le 27 Avril 2020 par le Pole social du TJ de MEAUX RG n° 18/00018 APPELANTE Etablissement Public POLE EMPLOI SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Brice

Source officielle
CA

4e chambre

62833c5a5a52a8057d991973

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

N° SIRET : 410 527 816 [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Jeanne GAILLARD de la SCP ACGR, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 748, et Me Brice AYALA, Plaidant, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304362_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

C A, représentés par Me Brice Ayala, demandent au juge des référés de désigner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, un expert ayant pour mission de : • convoquer

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b6c34eb4cc85796a90

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MAISONS PIERRE, RCS de Melun sous le n°487 514 267, [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Brice AYALA, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

634a4f56acdcd6adff75a9ec

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

SARL TRADITIONNELLES CHARPENTES COUVERTURES [Adresse 1] [Localité 9] N'a pas constitué avocat Monsieur [H] [R]-[D] [Adresse 3] [Localité 7] né le 15 Mai 1966 à [Localité 11] Représenté par Me Brice

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f5ff22e523525b14ffd9d4

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

MAISONS PIERRE [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485 Plaidant : Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6786c5efdf5b5c7d10ca7eb8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

procédure civile; Vu le dossier de l'affaire enrôlée sous le N° RG 22/01222 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCRVG ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR Monsieur [E] [D] [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Brice

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583bd1296b51ba2b5d069

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

représenté par Maître Marie-Eléonore AFONSO, avocat au barreau de PARIS plaidant DEMANDEURS ET : La Compagnie d’assurance MACIF, dont le siège social est sis 2 & [Adresse 9] représentée par Maître Brice

Source officielle