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39 résultats pour « Bruno Cremmel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Bruno Dupuis, - M. Loïc Juhue, - M. Gérard Anckermann, - M. Claude Langevin, - M. Pascal Vannier, - M. Christian Joulain, - M. Mario Croci, - M. Philippe Surbled, - M.

Source officielle

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CC

cr

6079a8e99ba5988459c4f2df

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

Bruno, prévenus, - LE SYNDICAT CGT AIR LIB, - LE SYNDICAT NATIONAL DU PERSONNEL NAVIGANT DE L'AERONAUTIQUE CIVILE , - LE SYNDICAT ALTER AIR LIB, - LE SYNDICAT GENERAL DES COMPAGNIES AERIENNES

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9289cdc6046d4734783c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00260 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9347cdc6046d47348cff

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00268 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Bruno TURPIN, Juge chargé d'instruire l'affaire, Lors du délibéré : Mme Marie-Ange LONCKE, Présidente de chambre, M. Bruno TURPIN, Juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61161cdc6046d47559070

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Bruno JARDIN, M. Thierry SEMPERE, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fd

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

G. 97 / 00892) rendue par le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL en date du 05 février 2002 ayant fait l'objet d'un arrêt rendu le 14 mars 2003 par la Cour d'Appel de PARIS (3ème chambre civile)

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ee21fcdc6046d476d141a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Suspensives stipulées à l'article 4 des présentes, la société [A] [M] s'engage à adoesser un courrier au L'àpsichteur Judiciaire sus termes diaquel elle remonente partiellement à sa déclaration de crémere

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT00136_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

18 mars 2025

Morbihan) a délivré à la société civile immobilière (SCI) Ouest un permis de construire, après démolition, un ensemble immobilier de cinquante-trois logements sur un terrain situé 17 rue des quatre frères Crapel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

"L'administration est autorisée à occuper temporairement une zone de 20 mètres de large sur la propriété de la succession BRUN à GOUARO et d'y exécuter ou faire exécuter les travaux de construction dudit

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc45888d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTES du 30/04/2021 - RG 19/00657 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Bruno

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9017cdc6046d47343f9f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F01729 DEMANDEUR La SAS HYUNDAI CAPITAL FRANCE [Adresse 1], comparant par Mes Sébastien MENDES GIL et Apolline LARUSTE

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d27e

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

constante de son agresseur, leurs visages respectifs étant proches de quelques dizaines de centimètres; que la certitude manifestée par cette victime ne peut générer le doute; que si le port d'une "créole

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714d79d7e316eba79ae2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

représentée par Me Christophe BOURNAZEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0927 Société TRACTEL SECALT 12 rue de l’Industrie -3895 MONDERCANGE 3895 LUXEMBOURG représentée par Me Bruno

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67eed2beb848dd6814c5e754

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Najette LABBAS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #B0319 DÉFENDERESSE Madame [Z] [O] [H] [G] chez société INTER URBIS SARL [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67ef68c06b85edc07d345492

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] -ESPAGNE Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Bruno

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e91

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

C..., Jean-Marie D..., Jean E..., Jocelyn F..., Jean-Claude G..., Rosemond H..., Bruno I..., M. J... et M.

Source officielle
CC

cr

émentaires, a dit qu'il résultait charges suffisantesc/Robert X

61372644cd580146774243b5

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

m'a montré un tube dans la trousse qui était dans le placard" en sorte que "la thèse de l'accusation, reprise par le juge d'instruction, consistant à soutenir que seule la lecture de la notice de la crème

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00707_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

l'étude d'impact est lacunaire sur la fréquentation du site par d'autres espèces d'oiseaux migrateurs ou nicheurs, notamment la grive litorne, la linotte mélodieuse, la buse variable et le faucon crécelle

Source officielle