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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU-1ère chambre
DTA_2303229_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cécile Mariller, - et les conclusions de M. Guillaume Naud, rapporteur public.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94eb
3 avril 2024
3 avril 2024
en état de PARIS - RG n° 21/10480 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3952
20 avril 2022
20 avril 2022
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 19/00440 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470a
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP LAVILLAT-BOURGON la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93887
4 janvier 2017
4 janvier 2017
François RACHOU, Premier président, et par Mme Cécile BORCKHOLZ, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre cab. D
66da05dedd154eff15027413
5 juillet 2024
5 juillet 2024
que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me [Localité 10] CE+CCC : Me Audureau CCC : dossier CCC : enregistrement JUGEMENT DU 05 JUILLET 2024 Juge aux Affaires Familiales : Cécile
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000039394284
18 novembre 2019
18 novembre 2019
tribunal administratif de Dijon de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2016 dans les rôles de la commune de Bourbon-Lancy
Source officielleChambre de la Proximité
6868b285f73c18b33b338c31
4 juillet 2025
4 juillet 2025
au barreau de l'EURE INTERVENANTS VOLONTAIRES : Monsieur [W] [S] né le 30 Mai 1977 à [Localité 14] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94ed
3 avril 2024
3 avril 2024
du TJ de PARIS - RG n° 22/53429 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleTrib. de Commerce
69f7940bcdc6046d477ac894
15 avril 2026
15 avril 2026
Elle précise que la SAS Cap Bourbon a accepté les marchandises sans réserve.
Source officielleRéférés civils
65bd3f2646d547e419ff1a8a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
La SAS ENTREPRISE BOURDIN et la société L'AUXILIAIRE, en qualités d'assureur des sociétés ALPHADESS, BATISSEURS BOIS, ENTREPRISE BOURDIN et MENUISERIE JEAN DA COSTA, représentées par leur avocat, ont soutenu
Source officielleChambre Civile
627a0170dd6bd9057dc56d10
9 mai 2022
9 mai 2022
BOURGON de la SELARL LAVILLAT-BOURGON du barreau de MONTARGIS et pour avocat plaidant Me Alexandre LAVILLAT du barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du :26 Septembre 2019 ORDONNANCE
Source officielleChambre des Urgences
686766f97c03803a32c2719b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL SELARL INTER BARREAUX LAVILLAT-BOURGON Me Mylène SIRJEAN ARRÊT du : 02 JUILLET 2025 n° : N° RG
Source officiellecr
61372672cd58014677425a5c
18 février 1998
18 février 1998
Julien Z... avait vu l'homme en difficulté et est allé baisser le drapeau orange pour signifier que la baignade n'était plus surveillée pendant l'intervention des secours; puis, averti par radio par Cécile
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
661ffaebf05edb385fb0705a
15 avril 2024
15 avril 2024
AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [I] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me BOURBON AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR(S) : Monsieur
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465718.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Jonathan Bosredon, M. Hervé Cassagnabère, Mme Sylvie Pellissier, conseillers d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 avril 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021298050
16 novembre 2009
16 novembre 2009
code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des marchés publics ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00867_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Vandenberghe, premier conseiller, - les conclusions de Mme Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot, représentant la société Ferme éolienne de Sainte-Cécile.
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fcf3ea43407b9104af3
10 octobre 2025
10 octobre 2025
;la société L’Auxiliaire en qualité d’assureur de la société Bourdin ;la société Menuiserie [X] da [Z].
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
661ffaebf05edb385fb07055
15 avril 2024
15 avril 2024
AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [G] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me BOURBON AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame
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