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191 résultats pour « Cécile BOURDON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 8

65c527e990e44c41e7b3dbf5

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

débattue en chambre du conseil le 10 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [B] [G] [E] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Cécile

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

BOURDON, Amandine, Cécile, Raymonde

SIREN 911898518Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

29/05/2024

Voir →

Créations

BOURDON, Amandine, Cécile, Raymonde

SIREN 911898518Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

19/03/2024

Voir →

Immatriculations

BOURDON, Françoise Cécile Simone Marie, DESGROUX

SIREN 983077215Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/03/2024

Voir →

Créations

BOURDON, Cécile, Violette,Jeanne

SIREN 980626253Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

25/10/2023

Voir →

TJ

J.E.X

6967ed47cdc6046d474ff2f6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Y] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Cécile BOURDON, avocat postulant au barreau de LYON, Me Lise-Honorine BORNES, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE Mme [C] [G] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21972b5e5e648caf56f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DANSE PRO ACADEMIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivia PRELOT - avocat au barreau de LYON-3102 DEFENDEURS Monsieur [W] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a167ed0cdc6046d4711024e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

FINANCIERE DU PALAIS BOURBON, RCS de Paris sous le n°891 412 116, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier

Source officielle
TJ

Chambre 1

68683d864965b5d9df3268a4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, avocat au Barreau du MANS Madame [W], [V], [T] [Y] née le 26 Janvier 1973 à [Localité 7] (72) demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Benoît JOUSSE, membre de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON,

Source officielle
TJ

Référés civils

68e7a53b033cf481c39a489c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BATISERF INGENIERIE, Société ENTREPRISE BOURDIN SA, Compagnie d’assurance L’AUXILIAIIRE, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c7c

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

BOURGON de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS _________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 15 Avril 2021 ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007919293

Admin. suprême

24 mai 1996

24 mai 1996

Vu la requête, enregistrée le 20 février 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Cécile X..., demeurant ... et Mme Rosine Y..., demeurant ... ; Mme X... et Mme Y... demandent

Source officielle
TJ

Expropriations 1

66294828204c0caeeb98f334

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

SOCIÉTÉ DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS (SOREQA) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Florence BOURDON, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [N] [B] [W] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e192

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1394 Monsieur Cécile Claire X... ... 75015 PARIS représenté par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assisté de Me Michel BOURDON, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

652a30947ed1ea8318112508

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BOURGON, membre de la SELARL LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS Madame [J] [P] épouse [R] née le 23 Janvier 1952 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 7] Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e6

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Ayant pour avocat Me Cécile BOURGON, membre de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de MONTARGIS, Monsieur D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bda

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

LAVILLAT-BOURGON T. G. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cbe

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

LAVILLAT-BOURGON T. G. I.

Source officielle
TJ

Expropriations 3

66fedae5172da17169e908b1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SOREQA (SOCIETE DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS ANCIENS) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Florence BOURDON, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [E] [O] [P] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94912

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 la SCP LAVILLAT - BOURGON la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 20

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a4cfcdc6046d478f1a63

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

copropriétaires du [Adresse 9], pris en la personne de son syndic en exercice, la société FONCIA [Localité 1] RIVE DROITE, société par actions simplifiée [Adresse 10] [Localité 6] représenté par Maître Cécile

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530ba3418ee2ae72d190

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/07/2024 la SELARL SELARL INTER BARREAUX LAVILLAT-BOURGON la SELARL MALTE AVOCATS ARRÊT du

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CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94716

Appel

29 août 2019

29 août 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SELARL LUGUET DA COSTA la SCP LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No : 272 -

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CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d84

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Madame Anne-Cécile Y... épouse X... S.A.R.L.

Source officielle