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423 résultats pour « Cécile Reveney »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6622096d9ce142000838980f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Représentée par Me Isabelle SANTONI, avocat au barreau de PARIS INTIME [E] [G] Représenté

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62f34a0e82b27805d4d3c078

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON C/ Mathieu LOURENCO Représenté par Me Christophe CHATRIOT de la SCP MAJNONI D'INTIGNANO-BUHAGIAR-JEANNIARD-PIZZOLATO-CHATRIOT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6808777d53f7b81e1a5eb037

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Février 2025, enregistrée sous le n° 2024J00057 APPELANTE Société LA COMPAGNIE DE BURGONDIE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Cécile

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63c79b3dda31367c908eb5e3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

] domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] SARL ALBIGNY, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège : [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603503649069d33097ac592b

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

, - Mme Camille-Julia GUILLEMET, Vice-Présidente placée Greffier : Mme Cécile DUCHE BALLU, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d379e6d1bc2605de4b4867

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 26 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 22/00526 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F762 APPELANTE : Madame [E] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e6d

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Affaire : Ordonnance Au fond, origine Bâtonnier de l'ordre des avocats de CHALON-SUR-SAONE, décision attaquée en date du 06 Octobre 2020, enregistrée sous le no APPELANT [W] [D] Représenté par Me Cécile

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3f0a521cdc5630b7a51

Appel

25 août 2022

25 août 2022

RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, et Me Judith BOUHANA de la SELEURL BOUHANA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d379e7d1bc2605de4b486b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 26 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 22/00709 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GBYZ APPELANTE : Madame [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f8af4fb5ff6e72c96124d2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Localité 5] Madame [W] [S] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 8] (71) [Adresse 2] [Localité 5] Assistés de Me Eric QUENTIN, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentés par Me Cécile

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200854

Cassation

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Reveneau, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02484_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

A B, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Ardanz, représentant la SARL Distrivit. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Référés

69005c1e2481d356bd1703a3

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de Dijon, COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président Greffier : Safia BENSOT, Greffier DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c2702a12a235bae6d34

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON INTIMES : Madame [Z] [S] ayant la qualité d'ayant droit de Monsieur

Source officielle
CA

1re chambre civile

67f8af50b5ff6e72c96124d6

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Représenté par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMÉ : Monsieur [Y] [Z] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Cécile

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991381d302277d8e8be4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de Mme [B] [O] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, avocat postulant, et Me Elodie FALCO,

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991481d302277d8e8be6

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de Mme [H] [X] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, avocat postulant et Me Elodie FALCO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896df

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Elle sollicite également la condamnation de Mademoiselle Anne Cécile X... aux dépens.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f441f8cdc6046d472e776a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

SELARL BLKS & CUINAT AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMEE : Madame [D] [G] née le 09 Mars 1967 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

1re chambre civile

6871efb957f38d6b27c27759

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DU 10 JUILLET 2025 N° N° RG 25/00648 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GVQ6 APPELANT : Monsieur [P] [G] né le 28 Octobre 1960 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Cécile

Source officielle

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