relative à la prise de contrôle exclusif des actifs des sociétés du groupe Girard par la société Caravelle SA

[T] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Y] [U] épouse [H] [Adresse 5] Représentant : Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Belambra par la société Caravelle aux côtés de la Caisse des dépôts et des consignations

C..., représenté par Me Calafell, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté par lequel la commune d’Argelliers a refusé le permis de construire n° PC 034 012 25 0006 ; 2°) de condamner la commune

relative à la prise de contrôle exclusif par Caravelle SA de certains actifs de DHL Express SAS et DHL Freight SAS

euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, CONDAMNER solidairement la société CASAFEEL et la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES aux entiers dépens, DEBOUTER les sociétés CASAFEEL

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer

U... comprenant ces tâches supplémentaires ; qu'il en est ainsi pour la saison 2003 effectuée au village Caravelle selon l'attestation de Mme P..., collègue de travail de M. N...

Représentés par Me Laura NOS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE A LA REQUETE : Madame [S] [K] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe CALAFELL

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble résidence COSILODGE CAUSSADE pris en la personne de son syndic en exercice la SARL GRAND SUD IMMOBILIER C/ [O] [P] Copies le 8 janvier 2026 à : Me Françoise CALAZEL

, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [M] [O] épouse [B] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Philippe CALAFELL, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [L] [O] épouse [Z] [Adresse

TJ DE MONTPELLIER N° RG 22/30709 APPELANTS : Madame [B] [F] épouse [S] née le 13 Mai 1947 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe CALAFELL

tendant à l'annulation de la décision de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 7 avril 2000 leur refusant la modification de la dénomination du Gel de Calamine Thérica en Calagel

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Calafell, demande au tribunal d'être déchargée de la taxe d'habitation 2024 afférent à un immeuble

* * * L'Association Foncière Urbaine Libre CABANEL (AFUL CABANEL) regroupe les copropriétaires de quatre syndicats, ayant pour but d'assurer une unité de détention, de gestion et de conservation

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Claude F..., demeurant à Toulon (Var), villa Les Hirondelles, impasse Bellevue, 2°/ Mlle Marie F..., demeurant à La Valette du Var (Var), campagne Calamel

JUGEMENT DONT LA [Localité 1] SUIT : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 20 mai 2026 concernant : SASU LA CARAVELLE

Martin, Commissaire du gouvernement ; Sur la régularité de la procédure d'imposition : Considérant que la société anonyme "NOUVELLES EDITIONS MUSICALES CARAVELLE" (ci-après la "société CARAVELLE") soutient

905-1 du code de procédure civile N° RG 24/04117 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QK5C ORDONNANCE N°24-56 APPELANTE : Syndicat L 'AMIRAL chez [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Philippe CALAFELL

Article 2 : La commune de Rayol-Canadel-sur-Mer versera à l’association les amis de la baie du Canadel et à la SCI Pitchounette la somme de 1 500 euros au titre des frais de l'instance non compris dans