Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : Monsieur Matthieu LEONARD.

Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : Monsieur Matthieu LEONARD.

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELALANDE Camille

Venant aux droits de Monsieur Camille Z... née le [...] à BESANCON (25000) de nationalité française, demeurant [...] Monsieur Mathieu Z... Venant aux droits de Monsieur Camille Z...

de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

PIERRE-MATHIEU TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 4 JUIN 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE STATUANT SUR LA PROTESTATION FORMEE PAR LE SIEUR X...

00041 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-F2HJ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS JUGE DE L'EXÉCUTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DE DÉSISTEMENT et d’HOMOLOGATION DE PROTOCOLE en matière

C, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Kohen substitué par Me Robert pour la société Viatelease et de Mme F substitué par Me Kanu pour l'EPLE Camille Claudel

Camille Y..., demeurant 6, Rue principale, 57119, Hérange, 2°/ de Mme Mathilde Z..., veuve Y..., demeurant 6, Rue principale, 57119 Hérange, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.

et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Nathalie Renard, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

JUGEMENT du mercredi 08 avril 2026 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 05 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL AU DON CAMILLO

Soulas, vice-présidente placée à la cour d'appel de Paris agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance,

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mathieu de X..., demeurant Le Mont S/ Lausanne (1052 Suisse) Villa Chantereine en Martines,

[J] de ses demandes autres ou plus amples ; Débouté la SAS Eleusis Capital, SARL Camille Investissements, SARL La Comète, M.

Portalis 352J-W-B7I-C4RWG N° MINUTE : 9 JUGEMENT rendu le 03 octobre 2025 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDERESSE Madame [V] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Camille

le numéro de répertoire général RG 25/01926 Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette Cour, assistée de Camille

arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section B), au profit de Mme Gisèla K., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice naturelle de son fils, Mathieu