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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51195
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[F] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Del Confetto Aurelie et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4e15857dd64cbdaa3de
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[R] [H] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉES S.A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
686765469f40b42a26419d78
3 juillet 2025
3 juillet 2025
des mesures d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 2481780 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 12 Mars 2025 Appelant : Monsieur [Y] [D], représenté par Me Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60042
18 janvier 2024
18 janvier 2024
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-18.241 Demandeur(s) : la société Carax et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Aurel
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c83ea7c8c11299447c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
“LES AURELLES II” DU [Adresse 1] [Localité 2], représenté par son Syndic, le Cabinet FONCIA LACOMBE VAUCELLES Représentant : Me Frédéric REMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0184 Société AREAS
Source officielleAF - Divorces
69e67a50cdc6046d47efe876
9 avril 2026
9 avril 2026
née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] [Adresse 2] majeure sous tutelle, ayant pour tutrice Madame [C] [J], mandataire judiciaire à la protection des majeurs [Adresse 3] représentées par Me Caroline
Source officielle1ère Chambre
66177dade5d80f0008c2e86c
10 avril 2024
10 avril 2024
21/00140 - N° Portalis DBVV-V-B7F-HXWB Affaire : [M] [F] épouse [D] C/ MAIF CPAM DU LOT ET GARONNE - O R D O N N A N C E - Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fb9
2 février 2016
2 février 2016
G : 15/ 03660 Mme Caroline X... PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE LORIENT C/ Melle Alexie Y... M. Pascal Z...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f414124e0040aa3735c521
3 avril 2025
3 avril 2025
RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat David PENICHON, Greffier Vu l’instance, ENTRE : Monsieur [E] [P] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Aurélie
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65c13110d4f3671a27f81967
1 février 2024
1 février 2024
__________________________________________ Le PREMIER FEVRIER DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Ophélie CARDIN, Greffier Vu l’instance, ENTRE : S.A.S
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99cc59e460cd1e3f3ead
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[V] Copie exécutoire délivrée à Me AUTEF Me DE FREYNE le JUGEMENT PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4e05857dd64cbdaa3d8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[X] [F] Représenté par Me Annaïg MERRIEN de la SELARL CGC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉES S.A.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
Redon - Bât C 13310 ST MARTIN DE CRAU comparant en personnec/DEFENDERESSE
65b16348b9f94e984650cad5
8 janvier 2024
8 janvier 2024
20 comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 23 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT Caroline
Source officielleChambre 1-2
67ef71678d5c08d4a262e62a
3 avril 2025
3 avril 2025
2025/173 Rôle N° RG 24/06636 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCHL [D] [G] C/ [T] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mikael BIJAOUI Me Aurélie
Source officielleJLD
678194cb6d34da2cbdcdf916
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Caroline CORDIER service du juge des libertes et de la detention N° RG 25/00057 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LDLK Minute n°2025/33 ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99ca59e460cd1e3f3c11
25 janvier 2024
25 janvier 2024
] Copie exécutoire délivrée à Me CHIRON Me MARTY le JUGEMENT PRONONCÉ PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65d48cd7b9ed1b0008c66c4a
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Flore PEREZ, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Jean-Baptiste ABADIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTS Madame [W], [V] [K] Représentant : Me Caroline
Source officielleCharges de copropriété
66197c121b7735881a7c19e1
4 avril 2024
4 avril 2024
23/10426 N° Portalis 352J-W-B7H-C2NG3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY MALET [Adresse 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie
Source officielleETRANGERS
62ce638f9a20ce9fcf1268a7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie DI DIO, Greffière DÉBATS : à l'audience publique
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68676a38ae73470041cef921
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SUN CHEMICAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée et concluant par Me Aurélie EPRON de la SELARL BLB et Associés Avocats, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Me REYES, avocat au barreau
Source officiellePage 2 sur 27