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69 résultats pour « Chantal Corbier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137216ccd580146773f3a1a

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis épouse Cormier, demeurant quartier de Fare Rau Ape à Pirae, Tahiti, 13°) Mme Temanava Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis épouse Babin, demeurant à Pirae, Tahiti

Source officielle

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TJ

PCP JCP fond

662fe5d5b89538338ecde905

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Me Ghislaine CHAUVET LECA Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06004 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2MYH N° MINUTE : 4 JUGEMENT rendu le mardi 23 avril 2024 DEMANDERESSE LA CHANCELLERIE

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f43770cdc6046d472d322c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le chantier a été déclaré ouvert le 23 avril 2021. La société MCM 85 a été placée en redressement judiciaire par un jugement du 3 novembre 2021.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04751

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Cordier ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Guy Robert, domicilié 78 rue Maurice Frandin, 69003 Lyon, 62 / à Mme Marie-Thérèse Robert, domiciliée 4 rue Paul Bert, 69960 Corbas, 63 / à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

616250f1929f6bffa995b2e3

Appel

8 août 2014

8 août 2014

prise en la personne de son Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Matthieu BOCCON-GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2477, Assistée de Me Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcff

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 19 Février 2008, devant René SALOMON, Premier Président (lequel a fait un rapport oral préalable), Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea4

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

née le 05 Mai 1970 à LYON (69002) ... 69009 LYON représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Chantal PARET, avocat au barreau de LYON INTIME : M. Laurent Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94f1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Et assistée de Me Raphaëlle MEUTER collaboratrice de Me Chantal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035eac049186b50b41621c7

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Chantal

Source officielle
CC

soc

613722d2cd58014677401ead

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Marcel ZY..., demeurant : 27930 Saint-Martin-la-Campagne, 51°/ de Mme Chantal Y..., demeurant Saint-Martin-du-Tilleul, 27300 Bernay, 52°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722d2cd58014677401eae

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Marcel ZX..., demeurant : 27930 Saint-Martin-la-Campagne, 51°/ de Mme Chantal Y..., demeurant Saint-Martin-du-Tilleul, 27300 Bernay, 52°/ de Mme Jackie H..., demeurant Fontaine l'abbé, 27470 Serquigny

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7c

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

personne de ses représentants légaux N No SIRET : B44 777 383 9 ayant son siège C/o Sociét ZEUS 6, rue de Rémuzat - 75016 Paris Représentée et assistée sur l'audience par Me Françoise POUGET COURBIÈRES

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f3116

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Josette A..., demeurant à Gien (Loiret), ..., 2°/ du syndicat CFDT du commerce du Loiret, dont le siège est à Orléans (Loiret), ..., 3°/ de Mme Liliane F..., demeurant à Gien (Loiret), Le Petit Cormier

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CA

1ère Chambre civile

62c52949a2c423637907960e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FRANCAISE POUR L'ISOLATION DE L'HABITAT (AF IH) agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Alice CORDIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00483

Cassation

7 février 2017

7 février 2017

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA ET MOLINIÉ, avocat en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

6a10cc8ccdc6046d479e4db0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de COREIS ; A titre principal, Débouter l’Eurl Rénovation Toiture Occitanie du recours en garantie qu’elle exerce à son encontre de COREIS, faute de mobilisation de ses garanties ; Ordonner, par conséquent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6780214f9c3ba90f51dc2739

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHOLET DUPONT OUDART, venant aux droits de la S.A OUDART GESTION [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Chantal CORDIER VASSEUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0199 DÉFENDEURS Madame

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

61629882201c88caf8c4e2c7

Appel

14 juin 2013

14 juin 2013

cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU - JUMEL (Me Belgin PELIT-JUMEL), avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Chantal

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