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69 résultats pour « Chantal Corbier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f03e91c8e9fcf071285

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

] né le 26 février 1981 à Lille (59000), de nationalité française demeurant 90 rue des Plovines 59000 Lille représenté par Me Sandrine Cazier, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Chantal

Source officielle

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CC

civ2

61372428cd58014677413031

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

Montalev, à qui avait été confiée la réalisation de diverses installations, comprenant notamment des systèmes de télécommunication, a souscrit auprès de la compagnie Allianz une police "tous risques chantiers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6ce

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

En l'espèce, la société CORDIER MESTREZAT appartient au groupe VAL D'ORBIEU.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fa8a687317f24325aed3

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

c/ Monsieur [P] [S] Maître [Z] [M], ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA Cortix SELARL [I] [C], ès qualités de mandataire judiciaire de la SA Cortix Nature de la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89837

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Madame Chantal X... soutient que la procuration établie à son nom est en réalité un faux.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02436

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Enfin s'agissant du mot chantage sans plus de précisions ou encore l'affirmation quel dangereux secret détient l'étonnant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

né le 11 Septembre 1963 à CORBIES demeurant ... ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162b2534abc2618d50e0580

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

--------------------- ARRÊT DU : 18 OCTOBRE 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/05270 Monsieur [L] [R] c/ SA CORDIER

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5d3b89538338ecde8cb

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il convient dès lors de débouter la Chancellerie des Universités de [Localité 3] de l’ensemble de ses demandes.

Source officielle
CC

comm

613720d7cd580146773eed5c

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie-Chantal Z..., épouse A..., demeurant ..., 2°/ Madame Catherine Y... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916fb

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

EPOUSE Z... ... 77220 TOURNAN EN BRIE Représentée par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assistées sur l'audience par Me Marion CORDIER

Source officielle
TJ

Référés

S.E.L.A.R.L. PHARMACIE LEGRANDc/S.A

697a2fc5cdc6046d47fef165

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

NANCEO [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Chantal CORDIER VASSEUR de la SELARL LATOURNERIE WOLFROM AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0199 COMPOSITION DE LA JURIDICTION

Source officielle
CC

civ2

61372314cd58014677405211

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Amélia Marie-Chantal M... V... a Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, épouse Cormier, 8°/ de Mme Temanava Marie-Louise R...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfa1

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

né le 05 Avril 1956 à RENDO SABUGAL (PORTUGAL) ... ... 01130 NANTUA représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Eric POUDEROUX, avocat au barreau de LYON Madame Chantal

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

6961422dcdc6046d47c4d284

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPELANT Monsieur [G] [O] né le 04 Avril 1993 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Assisté et plaidant par Me Mathilde CORMIER, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS

Source officielle
CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Pierre Jancovici, demeurant 10, impasse de la Grand'Cour, 37500 Lerne, 40 / de Mme Chantal Menon, demeurant 17, rue Moïse Ossant, 49400 Saumur, 41 / de Mme Lysia Mercier, demeurant 21, route des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890e5

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

. : 05/01441 Nature du recours : Appel APPELANTS : Sas TBH LOGISTIQUE 40 avenue du 24 Août 1944 69960 CORBAS représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Chantal

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007791903

Admin. suprême

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Didier J..., demeurant à Corbas (69960) ; - n° 97 359, présentée par M. Patrick XG..., demeurant à Corbas (69960) ; - n° 97 360, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd5bd3db21cbdd8e6b6

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

née le 24 Octobre 1966 à LYON (69003) ... 69960 CORBAS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Chantal PARET, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181e

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Gambetta-89300 JOIGNY Représentée et assistée sur l'audience par Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS SCI SCI CELLOIS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 50 Rue du Cormier

Source officielle