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392 résultats pour « Charlotte MENO RET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300988

Cassation

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Meano, Collomp, M.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201604

Cassation

4 décembre 2008

4 décembre 2008

X..., salarié en qualité d'ouvrier de scierie au sein de la société Caux Bois (la société), a été blessé au pied par un chariot élévateur ; que cet accident a été pris en charge par la caisse de mutualité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637728f6919f4eda2c37fc

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

De plus, lorsqu'il vous a interrogé sur le port de la ceinture lors de la conduite de votre chariot, vous avez déclaré ne pas l'accrocher dans votre quotidien. (....)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10562

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Les malfaiteurs ont fait sauter à l'explosif la porte du passe chariot situé du côté du garage, le passe chariot qui contenait des fonds destinés à la tournée du fourgon blindé.Les sacs dérobés ont été

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e07e2ecdc6046d476a93b7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Assisté de Maître Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6ad

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[R] [K] [V] ; ordonné la majoration de la rente à son maximum en application de l'article L. 452-2 du code de la sécurité sociale, étant précisé que la majoration de rente devra suivre l'aggravation du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58c9502b828318c4e2d1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

L'équité commande de ne pas laisser à l'association Médecins Sans Frontières Logistique la charge des frais non compris dans les dépens, restés à sa charge.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786f2ccdc6046d47d72385

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, puis du chariot au conteneur) et manipulait également des sacs de linge très lourds, sans aide mécanique adaptée.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

634e41cddfc182adff7ad55e

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

, compte tenu de la parfaite exécution de ses obligations, comme précédemment rappelé, de la mise en compte par l'intimée de frais de location d'un chariot répondant à d'autres besoins que le chariot litigieux

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00629_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A, représenté par Me Charlot, conclut au rejet de la requête et demande qu'il soit enjoint au ministre de le réintégrer et qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de l'État au titre de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300726_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il devra, dans cette hypothèse, en informer le juge des référés et préserver dans son rapport d'expertise la confidentialité de la médiation menée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e6cece1704f574746e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[Y] qui a déclaré avoir été blessé à l'épaule gauche par le guidon d'un charriot.

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730ce

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il a, ainsi, décrit les tâches effectuées à son poste de travail comme suit : « ...conduire un chariot de manutention pour prendre les lots de plaque coloré, puis descendre le chariot pour défaire à la

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e07e32cdc6046d476a9431

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Assisté de Maître Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fb39cdc6046d47f8d88c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Alors qu'elle effectuait un mouvement et qu'elle était seule en cuisine, elle ressentait une douleur dans le dos en transférant un faitout de soupe du piano vers le chariot.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348fee963d497adffda3dc7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[N] et Mme [J] établissent que Mme [R] a trébuché non pas contre le porte-menus mais contre une protection en ciment qui était sur le trottoir'; - au demeurant, l'anormalité du porte-menu n'est pas caractérisée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD001438303

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

Yankov les attendait non loin de là, près de son charriot.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210307

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Monsieur Robert Y... avait déjà mentionné cette déformation lors du dépôt de plainte du 7 mai 2004 et lors de l'enquête menée par l'inspection du travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e9045bbe450008b2ccf6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

auto portés et de chariots élévateurs - remplacement d'opérateurs de production absents - préparation de commandes, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01538

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

De plus, lorsqu'il vous a interrogé sur le port de la ceinture lors de la conduite de votre chariot, vous avez déclaré ne pas l'accrocher dans votre quotidien. ( .... ) Une telle attitude est inacceptable

Source officielle