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34 résultats pour « Christophe EYCHENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

60346fd88f3ce75e04596889

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Christophe

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9502b787c4000862f749

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

SPIE BATIGNOLLES ENERGIE GRAND SUD confirmation partielle Grosse délivrée le à Me Christophe EYCHENNE Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca67c6c7633dcd15b3d37

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMES Madame [I] [L], Inspectrice Inspection du travail [Adresse 5] [Localité 16] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0e6

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

En la personne de son Représentant Légal ... 31700 DAUX Rep/ assistant : Me Christophe EYCHENNE (avocat au barreau de TOULOUSE) INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c69a20ce9fcf126a50

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [L] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e077b1cdc6046d4769afa9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : Association INSTEP OCCITANIE, immatriculée au RCS de AUCH sous le n° [N° SIREN/SIRET 1], dont le siège social est : [Adresse 2] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b562

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Christophe X... ... ...

Source officielle
CC

civ3

6137221ccd580146773fa52f

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme A..., Louise Z..., veuve X..., demeurant Saint-Christophe-sur-Le-Niais

Source officielle
CA

1ere Chambre

634f9592b5afe5adfff28a6a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Portalis DBVM-V-B7F-K4AO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Jean Christophe

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Bernard Allamanno, demeurant 5, avenue d'Echirolles, 38320 Eybens, 92 / de M. Harald, Yves Fabbian, demeurant 2, rue de la Lunette, 38190 Brignoud, 93 / de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b654acdc6046d47a1bbde

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

26/e SD/[Localité 13] COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 18 novembre 2025 N° de rôle : N° RG 24/00503 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EYEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b937

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Représenté par la SCP FOLCO- TOURRETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) Maître Christophe A... mandataire judiciaire de la S. A. S. GLOBAL SUPPORT SERVICES ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

GLOBAL SUPPORT SERVICES ... 38000 GRENOBLE Représenté par la SCP FOLCO-TOURRETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) Maître Christophe A... mandataire judiciaire de la S. A. S.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC006405814

Admin. suprême

16 janvier 2018

16 janvier 2018

‘Eyelens’ .... Kifissia   Ippokratis A.B.E.E. ... Thessalonique   Eleni Keki A.E. ...

Source officielle

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