Clessi en 2011/2012 et 2012/2013 et faussé les résultats ; qu'enfin, M.

PODIUM CLEAR SURFACE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 Décembre 2023 DEMANDEUR : S.C.I.

ainsi violé par fausse application ; 3 / qu'il résulte encore des constatations de l'arrêt attaqué qu'il y avait éclatement géographique de la collectivité de travail pour les salariés de la société Clear

assistée de Me Yves PIRIOU, avocat au barreau de POLYNESIE INTIME Monsieur [N] [G] assisté de Me Vaiana TANG, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 31 Nous, Clélia

DE CASSATION Paris, le 6 mars 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler :Ord n° 31897 Pourvoi N° : Y 25-11.759 Demandeur : Monsieur [T] [O] [F] représenté par : Maître Clélia

nord pour un montant global de 49 848,13 euros ; DEBOUTE la société Eiffage énergie systèmes-Clévia Nord de l'ensemble de ses demandes ; CONDAMNE la société Eiffage énergie systèmes-Clévia Nord

[U] [R] au sein de la société Clear Channel France, d'AVOIR condamné la société Clear Channel France à payer à M.

(Val-d'Oise), 2 / la compagnie Winterthur, société suisse d'assurances, dont le siège social est sis 102, Terrasse Boïeldieu à La Défense 8, Puteaux (Hauts-de-Seine), 3 / la société Clecim, société

Ni CLEA, ni Mme [Q] ne se rapprochent de la Banque afin de trouver une solution amiable.

avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [H] [G] NEE [W] [Y] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clélia

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2025, Me Clélia Bouthors, agissant au nom de Mme B A, demande au tribunal : 1°) d'accorder à Mme A l'aide juridictionnelle provisoire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clélia Y..., née X..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation

Le désistement de la société Eiffage Energie Systèmes-Clévia Normandie est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 NOVEMBRE 2021 La société Eiffage Energie Systèmes-Clevia

Le désistement de la société Eiffage Energie Systèmes-Clévia Normandie est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA CENTRE EST prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 518 137 864 [Adresse 1] [Localité 6] S.A.S.

Chouvellon, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés L'Auxiliaire, Eiffage énergie systèmes - Clevia

Clélia, M. Y... Emilio, Mme X... Maryse et Mlle Y... Dominique est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Y... Clélia, à M. Y... Emilio, à Mme X...