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[E] sera condamné aux dépens exposés en première instance et en appel, avec distraction pour ceux d'appel au profit de Maître Clarisse Dormeval, avocat, ainsi qu'à payer à M.

Source officielle

1ère Chambre

68676a25ae73470041cef829

Appel

3 juillet 2025

[D] [E], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY C/ S.A.S.

Source officielle

TCOM

Mise en l'état (Affaire Nouvelle)

69f9db58cdc6046d47a880d6

Commerce

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 24 avril 2026 Références : 2026F00138 ENTRE : SAS OCSEA [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric GEORGES ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Clarisse

Source officielle

TCOM

Référé

69e9f35bcdc6046d473d69f6

Commerce

17 avril 2026

ayant comme correspondant Me Pierre Louis CHOPINEAUX ([Localité 4]) PARTIES EN DEMANDE, d'une part, Société de droit étranger FUN PRODUCTS HANDELS GMBH [Adresse 4] AUTRICHE Représentée par Me Clarisse

Source officielle

1ère Chambre

651d02c0fe8d588318c1ad5d

Appel

3 octobre 2023

Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le 03 octobre 2023 à la SELARL CHRISTINAZ PESSEY-MAGNIFIQUE Me Clarisse DORMEVAL

Source officielle

1ère Chambre

6718948dd8ceca1cd7018fd0

Appel

22 octobre 2024

[T] [R], demeurant [Adresse 3] Mme [N] [D], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par Me François philippe GARNIER, avocat

Source officielle

1ère Chambre

63b546d3c9018405dfcaace5

Appel

3 janvier 2023

[N] [C] [L] né le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par l'ASSOCIATION ALFREDO,

Source officielle

2ème Chambre

6718948cd8ceca1cd7018fcc

Appel

25 avril 2024

20 Mars 2023, RG 21/01247 Demandeur(s) à la requête - Appelante GENERALI IARD SA dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Clarisse

Source officielle

1ère Chambre

64364c9929c3df04f589a447

Appel

11 avril 2023

Le Greffier, La Présidente, Copie délivrée le 11 avril 2023 à Me Michel FILLARD la SELAS AGIS Me Clarisse DORMEVAL Copie exécutoire délivrée le 11 avril 2023

Source officielle

1ère Chambre

6684eacba0de54ff609f7d0a

Appel

2 juillet 2024

[N] [R] [E] né le 23 Juillet 1973 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SELARL JURISAVOIE, avocat plaidant

Source officielle

Première Présidence

62f73e7343b00e05d4fac6f8

Appel

2 août 2022

audience publique du 26 Juillet 2022 (MA/GV) RG n° ENTRE LE [10] '[9]' dont le siège social est sis [Adresse 2] Pris en la personne de son directeur en exercice Représentée par Me Clarisse

Source officielle

2ème Chambre

67189489d8ceca1cd7018fa4

Appel

25 avril 2024

la SCP BREMANT GOJON GLESSINGER SAJOUS, avocat au barreau d'ANNECY Intimée Mme [R] [H] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Clarisse

Source officielle

1ère Chambre

63b546d5c9018405dfcaace9

Appel

3 janvier 2023

plaidants au barreau d'ANNECY Intimé Syndicat des copropriétaires LE PARC DES RAISSES II représenté par son syndic en exercice, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représenté par Me Clarisse

Source officielle

1ère Chambre

659e455055379800088471bd

Appel

9 janvier 2024

[N], la société [9] et la société [10] aux entiers dépens, avec pour ceux d'appel application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile au profit de Mme Clarisse Dormeval, avocat.

Source officielle

2ème Chambre

65321a5c9e4ea48318f5aad4

Appel

19 octobre 2023

[N] [U] [P] né le 11 Janvier 1972 à [Localité 8] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Elodie LEFEBVRE, avocat plaidant

Source officielle

Première Présidence

62f49bbd5d4cce05d41417be

Appel

21 juillet 2022

LE PRARION 1860 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège situé [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau

Source officielle

1ère Chambre

659e453355379800088471af

Appel

9 janvier 2024

CAP INVESTISSEMENTS GROUPE LEROUSSEAU, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS CMS FRANCIS

Source officielle

2ème Chambre

6711fab57603bf88a18846b1

Appel

17 octobre 2024

[Y] [R] né le 16 Août 1964 à [Localité 7] (74), et Mme [I] [U] épouse [R] née le 27 Décembre 1967 à [Localité 5], demeurant ensemble [Adresse 3] Représentés par Me Clarisse DORMEVAL, avocat au

Source officielle

1ère Chambre

67061e36fde28ee42071111d

Appel

8 octobre 2024

FRANALEX, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me François VERCRUYSSE, avocat plaidant au barreau

Source officielle

2ème Chambre

67ef6fb97985d82da296f78d

Appel

3 avril 2025

CDC HABITAT SOCIAL dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY

Source officielle

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