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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372590cd5801467741ed30
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 1993, qui, pour attentat à la pudeur avec violence, contrainte ou surprise sur mineure de moins de 15 ans
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseillère Madame Claudette NICOLETIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8b
15 avril 2021
15 avril 2021
Par avis du 24 février 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01819
4 novembre 2015
4 novembre 2015
; que s'agissant du premier grief, la société intimée produit aux débats une attestation extrêmement circonstanciée de Madame Y... relatant le déroulement de l'entretien qu'elle a eu avec Madame Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
né le 02 Mars 1971 à POITIERS (86) Le Port 86320 PERSAC Monsieur Claudette Y...
Source officielle3e chambre
635237bd8c924eadffcc4ab1
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[F] [H] a mis en vente son véhicule Citroën DS et immatriculé 957-TV-228 sur internet courant mai 2018. Le 8 juin 2018, M. [P] [M], ayant examiné le bien en compagnie d'un ami, M.
Source officielleChambre 1-9
63b7cc806b63637c907b789f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ils affirment qu'en application des articles 1410 et 1411 du code civil, le véhicule C3 Citroën acquis le 30 mai 2019, soit postérieurement au mariage, est présumé bien commun, et que le créancier doit
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
VII, Agrati et autresc/Italie
ECLI:CEDH:001-203470
13 mai 2020
13 mai 2020
} .sE8934522 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } Communiquée le 13 mai 2020 Publié le 22 juin 2020 PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 63312/13 et 68602/13 Claudio
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC000347104
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Antonio CITRO 10/06/1947 18. Ernestina CONTE 29/04/1937 died on 02/02/2013 Heirs: Massimo RUSSO 21/08/1965 Angela RUSSO 03/02/1963 19.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bc7
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Par avis du 19 octobre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre,
Source officielleChambre 2-4
69693511cdc6046d476fd25c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PHILIPPE, Présidente de chambre Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Monsieur Cédric BOUTY
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163ba368e414054bb412215
2 septembre 2010
2 septembre 2010
DS, 1 Renault 21 Turbo et 2 autres véhicules de faible valeur, Par ailleurs, d'autres véhicules Citroen de collection sont stockés à l'extérieur, sur la zone asphaltée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f20a
6 mars 2012
6 mars 2012
6ème Chambre B ARRÊT No 542 R.G : 11/01746 Mme Claudia X... épouse Y... C/ M. Jean-Jacques Y...
Source officielle2ème Chambre
670d729b64f81b1bb310feca
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Julia VANONI, Vice-Présidente Thomas BOTHNER, Vice-Président qui en ont délibéré.
Source officielleRéférés
69e9b929cdc6046d4738c3c9
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Marc RENNARD Président ayant délégation de Madame le Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245582
22 septembre 2025
22 septembre 2025
PETTINAU 1962 Torino Pasquale PIRO 1963 Torrazza Piemontese Giosuè QUARTA 1966 Villarbasse Massimo RENZILLI 1962 Torino Paolo RICCA 1963 Torino Gianpiero RIGONI 1962 Torino Massimo SACCHI 1966 Ciriè Claudio
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036a649b7bea047efd1b20a
17 septembre 2015
17 septembre 2015
COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre Christian PAUL-LOUBIERE, Président Véronique FOURNEL, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine
Source officiellesoc
61372435cd580146774139a6
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Jean-Claude X..., directeur de succursale à la société Commerciale Citroën, a été licencié pour faute grave le 28 avril 1997 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal du salarié : Attendu qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124c
12 mars 2014
12 mars 2014
né le 01 Décembre 1939 à MARSEILLE (13009) ... 20220 SANTA REPARATA DU BALAGNA assisté de Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Elke Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f55
16 mai 2002
16 mai 2002
.: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Madame Ghislaine SILLARD, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, GREFFIER: Claudine BONNET, lors des débats, et Danielle DELAMOTTE, lors du prononcé
Source officiellePage 2 sur 4