CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 104 résultats pour « DEVAUX Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH ECOCOM General

686c0bd0dd7001754d61a703

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CREDIT LOGEMENT C/ [Z] [W] épouse [E] GROSSES délivrées le à Maître Nicolas SIROUNIAN de la SELARL EKLAR AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Alexandra DEVAL, avocat au barreau

Source officielle

Page 2 sur 56

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Créations

DEVAUX, Alexandre, André

SIREN 911331551Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

12/10/2025

Voir →

Radiations

DEVAUX, Alexandre

SIREN 911331551Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

16/09/2025

Voir →

Modifications diverses

DEVAUX, Alexandre

SIREN 917731127Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

17/04/2025

Voir →

Créations

DEVAUX, Alexandre

SIREN 911331551Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

29/11/2024

Voir →

Créations

Devaux, Alexandre

SIREN 519013775Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

12/03/2024

Voir →

CC

civ3

613720bacd580146773ede8d

Cassation

15 juin 1988

15 juin 1988

Alexandre Y..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ Monsieur Alexandre Y..., demeurant Villa "Santa Maria", boulevard de la Fogata, Ile Rousse (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 30

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Vincent VIMINI, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Madame B...

Source officielle
CC

civ3

6137225ecd580146773fc630

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

X..., Victor D..., demeurant "Morne Bourg" à Petit-Bourg (Guadeloupe), 2 / Mme Z..., Camille C..., épouse B..., demeurant rue Alexandre Isaac à Petit-Bourg (Guadeloupe), 3 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6688de76676b73dd81b97312

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

le 18 Décembre 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 4] RG n° 19/00372 APPELANT Monsieur [F] [H] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Bernard ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e4

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

née Antoine, demeurant ensemble ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1992 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de la Société civile immobilière de la rue Alexandre

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdd114f2b39481067c23b

Appel

4 décembre 2017

4 décembre 2017

non représenté SCP ALEXANDRE KACY [...] [...]

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebebcdc6046d477bd936

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

APPELANTS : Monsieur [E] [W] né le 04 Juin 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER,

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ba21b0354f98d9699d4ede

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [I] [F] épouse [C] née le 15 Mai 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f9b6c90a84a5e5f0016a38

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

AEROPORT DE PARIS, représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 - N° du dossier 2023061 ORDONNANCE SUR INCIDENT

Source officielle
CC

civ3

613721a9cd580146773f5c78

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Jean, Alexandre Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2761633-3022550

Admin. suprême

9 juin 2009

9 juin 2009

Grosu , Agent ,   Ina Rusu , Adviser ;   Russian Government :   Georgy Matyushkin , Agent ,   Oxana Sirotkina , Oxana Yurchenko, Irina Koganova, Nikolay Fomin, Tatiana Kleymenova , Alexander

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CC

civ3

6137217ecd580146773f43ad

Cassation

15 mai 1991

15 mai 1991

Alexandre, Henri, Joseph Z..., 2°/ de Mme Suzanne, Hélène, Maria X..., épouse Z..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

11e Chambre B

61628cd1293034a8c342f707

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

DEVAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [K] [I] épouse [J] née le [Date naissance 6] 1946 à [Localité 13], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad59

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

, dont le siège est place François Mitterand, 76250 Deville-les-Rouen, 7 / de la société Médiacrédit Ouest, dont le siège est ..., 8 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

61372163cd580146773f358f

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Alexandre, épouse Z..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), 5°) Mme G..., A... Alexandre, demeurant à Gosier (Guadeloupe), 6°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721b5cd580146773f65ea

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Alexandre X..., 2°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107b

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Elle rappelle que le tribunal a alloué à Madame Alexandra X...une indemnité de 20 000, 00 euros pour tenir compte de son état séquellaire entraînant une dévalorisation sur le marché du travail et une pénibilité

Source officielle