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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
627f48e2551627057d32e048
13 mai 2022
13 mai 2022
la SELEURL FRANKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, tosue : A0693 Monsieur [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 12] Monsieur [Y] [O] [Adresse 5] [Localité 11] Tous deux représentés par Me Alexandre
Source officielle7ème chambre 1ère section
678021519c3ba90f51dc276e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PARIS MAF es qualité d’assureur de Madame [E] [I] 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS MAF es qualité d’assureur de Monsieur [Y] [B] 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentée par Maître Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
sous le numéro 430 227 439, et dont le siège social est sis [Adresse 5] à PARIS (75020), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa057f38d6b27c2760f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
CFH [Localité 5] HOTEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Alexandre DUVAL STALLA de la
Source officielleChambre 7/Section 1
668c2896894f7f4d2e08d419
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AEROPORTS DE PARIS Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°552 016 628 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a5fd
23 avril 2024
23 avril 2024
ITEC FLUIDES, RCS de [Localité 10] n°434967840, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67379f078b3f1e77535a6d63
30 janvier 2024
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Christine DUMET-BOISSIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alexandre DUVAL STALLA Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielleRéférés
S.A.R.L. COTEC COORDINATION TECHNIQUE DE BATIMENTc/Mutuelle EUROMAF
69cd7ad0cdc6046d47c8a070
1 avril 2026
1 avril 2026
la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0693 DEFENDERESSE Mutuelle EUROMAF, qualité d’assureur de la société COTEC [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre
Source officielle8ème chambre 3ème section
6700320ec34eb4cc857896ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CABINET FT [Adresse 3] [Localité 13] représentées par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0128 S.A.
Source officielleChambre 6/Section 4
658096eb3ea7c8c1120ddf46
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c984cb8dca058e3e78c9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DUVAL-STALLA, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 juin 2022
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f991d8dee2c23d20e6c77
1 juillet 2024
1 juillet 2024
décembre 2020 en qualité de liquidateur de la société ETRE ET CHENE [Adresse 10] [Localité 14] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officiellePCP JCP fond
6a0e0439cdc6046d475a00ee
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Alexandre DUVAL STALLA Me Sophie GUEDJ-DOUCHEVSKY Maître [O] [C] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleChambre des Référés
697be023cdc6046d472cfca9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sammy JEANBART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111 et Me Alexandre
Source officielleChambre 6/Section 3
65a5809b919da7c4f17595f5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MJS PARTNERS domiciliée : chez SELAS M.J.S PARTNERS [Adresse 4] [Localité 7] défaillant Monsieur [O] [N] [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034d9126b510d03f8810b44
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[W] [N] Né le [Date naissance 1] 1946 à[Localité 1] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre Duval Stalla de la Selarl Duval Stalla & Associes, avocat au barreau de Paris,
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca0fcb8dca058e3e7a78
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Duval Stalla, avocat au barreau de Paris substitué par Me De Tonquedec avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 27 avril 2022 tenue par Yves Benhamou magistrat chargé d'instruire
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624855b1a50c277d4c5bbf
21 avril 2022
21 avril 2022
Cour : Ordonnance du 16 Décembre 2020 - Juge commissaire de MEAUX - RG n° 22015J623 APPELANTE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS Représentée par Me Alexandre
Source officielleService des référés
67783853e5fcd6312332e1c8
3 janvier 2025
3 janvier 2025
DPM PATRASCO ARCHITECTES [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS - #J0128 S.A.S BECHT [Adresse 3] [Localité 7] non comparante S.A.S BTP CONSULTANTS
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63d22a809b3c8605deec1f63
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 Substitué par Me Mathilde THIBAUD avocat au barreau de PARIS, toque : J128 Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES
Source officiellePage 2 sur 5