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54 résultats pour « Damien DELAVENNE Me »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6799c949d742d0b11d26be7b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRANSPORTS FUNERAIRES DE PICARDIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Damien DELAVENNE

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FJP5 S.A.S. STP DE LA VALLEEc/S.A

668e2572fcf93851fdd6483d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Représentée par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Damien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

644a11eb656d26d0f8b57c4f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Madame [N] [O] née le 21 Juillet 1945 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentéspar Me DORE substituant Me Damien

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d962c124f4fd8d671a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

A.RASSE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Damien DELAVENNE de la SCP EMERGENCE AVOCATS

Source officielle
TJ

Service des référés

66158795db5098996d5ad7ac

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

l'article 700 du code de procédure civile ; - CONDAMNER la SAS [Localité 9] BIOENERGIES aux entiers dépens ; - Et dire que, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, Me Damien

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d6f1c2315e26d1a0f2

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Représentant : Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Damien

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

696918f0cdc6046d476ad4b2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ordonnance N° S.A.S.U. [4] C/ [I] copie exécutoire le 08 janvier 2026 à Me FOULON Me DELAVENNE COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64364c8f29c3df04f589a3fa

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

EMERGENCE AVOCATS, avocats au barreau de LAON Madame [M] [E] née le 14 Juillet 1978 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me DORE substituant Me Damien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa4ffc601f0831899150c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [T] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 6] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Camille DORÉ substituant Me Damien

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6438f215a942a604f5e932ed

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

V-B7F-IJYT ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS EN DATE DU 21 DÉCEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Damien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64eedbf8bb2c32d969d351dc

Appel

29 août 2023

29 août 2023

SOISSONS DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [O] [U] né le 13 Août 1951 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Damien

Source officielle
CA

Référés du PP

6a044fd8cdc6046d47934604

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Greffière, lors des débats et lors du prononcé, PAR : Madame [C] [B] veuve [Y] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 2] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Damien

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e42309681ed727f2a59525

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 10] MINUTE N° : R 2025/ DOSSIER N° : N° RG 25/00055 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C56D copie exécutoire + copie le à la SCP ANTONINI ET ASSOCIES (Me Marc ANTONINI) Me Damien

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

679336b2cc9763289b725124

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CA CONSUMER FINANCE DEPARTEMENT SOFINCO copie exécutoire le 23 janvier 2025 à Me Delavenne Me Lusson OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE

Source officielle
TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562e1486831808a3796a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

copies N° RG 22/03179 - N° Portalis DB26-W-B7G-HLFQ 1ère Chambre - JME - CAB n°2 demandeur(s) avocat(s) défendeur(s) avocat(s) Madame [V] [I] [G] [J] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Maître Damien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d962c124f4fd8d671b0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Pauline de SAINT RIQUIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Damien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65aa21aaa34ad1000858181f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Madame [S] [F] épouse [K] née le 03 Avril 1958 à[Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Damien

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd9669506a5f25203cbb3d2

Appel

6 février 2020

6 février 2020

DE SAISINE Monsieur [T] [S] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 16] demeurant [Adresse 1] [Localité 16] représenté par Me Diana Tir, avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Damien

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a15e370cdc6046d470542c7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

700 du Code de procédure civile,Condamner Madame [D] [C] épouse [H] et Monsieur [O] [C] aux entiers dépens,Dire que conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de procédure civile, Maître Damien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653b58aa502b828318c4e257

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[J] [G] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Camille DORE, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Damien

Source officielle

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