C/ S.A.S. [6] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Mai 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 23/01611 Copies exécutoires délivrées à : Me David

relatifs à l'épaule droite ; qu'ainsi la caisse ne justifie pas des soins relatifs à l'épaule droite postérieurement au 20 novembre 2008, date à laquelle l'épaule gauche a été opérée.

[V] [W] à 10% pour une « limitation douloureuse légère de tous les mouvements de l’épaule droite chez un droitier ».

B s'est blessé à l'épaule gauche en voulant monter par l'avant d'un véhicule blindé au départ d'une mission.

, Siège des lésions : épaule côté gauche, Nature des lésions : douleur ».

Cour : Jugement du 13 NOVEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21602150 APPELANT : Monsieur [S] [N] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me David

. - COROUGE L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES agissant poursuites et diligences de son

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de mesure d'expertise : 1.

SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 22/00388 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HYB4 JUGEMENT N° 24/468 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David

FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 Janvier 2024 Julien FERRAND, président Stéphanie DE MOURGUES, assesseur collège employeur David

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bénabent, Jehannin, avocat de M.

DBVW-V-B7F-HSBO Décision déférée à la Cour : 24 Mars 2021 par le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANT : Monsieur [O] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me David

SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 24/00083 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IGUX JUGEMENT N° 25/513 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : David

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [F] [N] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me David

David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.

Il ressort des pièces du dossier que Mme C... souffre d’une tendinopathie chronique des deux épaules.

David, dont le siège est [...] , 2°/ à la Caisse de mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général