A la suite d'un signalement le mettant en cause comme pouvant être à l'origine de la diffusion sur Snapchat d'une vidéo de décapitation, [T] [U] a été poursuivi pour apologie publique d'un acte de terrorisme

K... tenant une tête décapitée ; que, de retour en France, MM.

, ainsi libellés : "Forniquer, violer, abuser sexuellement d'enfants pré-pubères, incendier, faire de l'élevage sexuel sous couvert d'adoption, terroriser, racketter, décapiter, lapider, kidnapper, rançonner

l'espèce, les propos « vous, les profs, vous êtes faits pour vous faire égorger », tenus sur la voie publique, adressés à plusieurs enseignants, le 9 novembre 2020, soit à peine un mois après la décapitation

montrant des hommes creusant des tombes à destination de toute personne qualifiée de « chrétiens mécréants », des scènes d'exécution violente (assassinats d'hommes agenouillant par balle ou par décapitation

Russie - 3013/04 Arrêt 6.11.2008 [Section I] Article 3 Traitement dégradant Traitement inhumain Souffrances morales subies par les proches parents de personnes dont les corps ont été démembrés et décapités

moment même où l'accident s'est produit, faute de quoi il l'aurait remarqué et en aurait fait état; que c'est dans la chute provoquée par le dérapage de la moto que Florence Y... a été partiellement décapitée

du code de procédure pénale ; 2°/ que la chambre de l'instruction a énoncé que le groupe JAI pratiquait les « enlèvements, les séquestrations, les tortures, les meurtres, les égorgements, les décapitations

gaz, en tant que système d'extermination, de « détail de l'histoire de la guerre » et nullement pour ceux assimilant dans l'horreur « un éclat d'obus qui vous déchire le ventre, une bombe qui vous décapite

l'arme à l'encontre de la victime ; que dans ces conditions, s'inscrivent comme le parachèvement du projet criminel alors accompli, les opérations destinées à en effacer les preuves que sont la décapitation

, au motif que la loi des parties ne lui permettait pas d'exclure la décapitation des droits d'entrée et d'autre part le bien fondé de l'abattement supplémentaire de 15% appliqué par le tribunal arbitral

République territorialement compétent ; - le ministre de l'intérieur, en affirmant, à rebours de ce qu'a déjà jugé le juge pénal, qu'il s'est rendu coupable de la publication de photomontages de la tête décapitée

manoeuvre ourdie par son directeur général adjoint, la société Panalpina a réembauché, dans les mêmes villes, les principaux cadres et agents de maîtrise de la société Dubois, qui s'est ainsi trouvée "décapitée

EN COMBAT SINGULIER, QU'IL AVAIT TENTE D'ABORD DE L'ATTEINDRE EN LANCANT SUR LUI LEDIT COUTELAS ET QU'IL L'AVAIT ENFIN DECAPITE AVEC LE COUTELAS ALORS QUE L'AUTRE ETAIT TOMBE A QUATRE-VINGTS CENTIMETRES

l'éviction d'un autre salarié ; que les motifs allégués par Mme X... et selon lesquels la demande de licenciement aurait été fondée sur l'appartenance syndicale de l'intéressée ou aurait eu pour but de "décapiter

étrangères, alors que leurs visas iraniens ont expiré sans qu'ils puissent être renouvelés et qu'ils vont être expulsés vers l'Afghanistan où ils risquent d'être capturés par les taliban et torturés ou décapités

B a publié des photomontages de la tête décapitée de Samuel Paty en félicitant l'auteur de l'attentat de Conflans-Sainte-Honorine et qu'il a fait l'objet d'une visite domiciliaire le 11 décembre 2020 qui

  Le 2 novembre 2000, le corps décapité d’un inconnu fut découvert aux environs de la ville de Tarashcha, dans la région de Kiev.