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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1- section A
67819b1d6d34da2cbdce07e7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Française Avocat, immariculée sous le numéro SIREN 377 881 701 Demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Amélie TOTTEREAU-RETIF, avocat au barreau d’ORLEANS constituée au lieu et place de Maître Delphine
Source officielleChambre 1- section A
67819b206d34da2cbdce0828
8 janvier 2025
8 janvier 2025
juridictionnelle d’[Localité 6] par décision du 02/09/2023, N°C-45234-2023-003888 Représentée par Maître Amélie TOTTEREAU-RETIF, avocat au barreau d’ORLEANS constituée au lieu et place de Maître Delphine
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed86
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Septembre 2020 ENTRE APPELANTE : Madame [P] [L] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Karine BERTHON de la SELARL AVARICUM JURIS, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf1
26 novembre 2020
26 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES Me Delphine BOURILLON ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020 No
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e1b
18 février 2021
18 février 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/02/2021 Me Delphine BOURILLON Me Françoise DEVIERS ARRÊT du : 18 FEVRIER 2021 No : 29 - 21
Source officielleChambre A - Civile
66c6d4833aa9e47470f6ab00
20 août 2024
20 août 2024
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Julien TRUDELLE, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 210317 et par Me Delphine
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
6866c689d33109fd079aa574
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La présente décision a été signée par Madame Sandrine PINAULT, Juge de l’exécution, et par Madame Isabelle BOUILLON, Greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e02c25a97f0381f5148
8 janvier 2015
8 janvier 2015
CRAYNEST, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [P] [E] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté et assisté de Maître Fabienne BOUILLON
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2b06866c0645d23365
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/07836 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XA3T Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Delphine
Source officielle6ème chambre 1ère section
660c4d181ff97dabd6b85f59
2 avril 2024
2 avril 2024
SMA SA assureur de la société BOUILLON [Adresse 15] [Adresse 15] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d816
28 février 2011
28 février 2011
née le 07 Avril 1967 à PHNOM PENH (CAMBODGE) ... 69320 FEYZIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Delphine BOURGEON, avocat au barreau de LY0N (bénéficie d'une
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65b0bb508d0ccf000877e529
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de LYON substituée par Me Marie ARNAULT, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [O] [G] né le 26 Mars 1977 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Delphine
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f53
9 juin 1999
9 juin 1999
André O..., demeurant ..., 30 / de Mme Ghislaine XE..., demeurant ..., 31 / de Mme Delphine XE..., demeurant ..., 32 / de M.
Source officielleciv1
61372228cd580146773fab47
16 mars 1994
16 mars 1994
Jean Y..., demeurant Les Echons, Saint-Léger-des-Bois (Maine-et-Loire), pris tant en son nom personnel et pour son compte personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e759
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Fatima ... 53200 CHATEAU GONTIER représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Delphine BOURGEON, avocat au barreau de LYON INTIME : M. Gaël Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100759
15 juin 2017
15 juin 2017
Rudloff, président, et celui de Mme Celeyron-Bouillot, conseiller ; que le registre d'audience, communiqué par le greffe, ne permet pas de constater que trois magistrats ont délibéré de l'affaire ;
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2122680_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
David Salvagnac, Sébastien Prodhomme, Jean-Marc Arbau, Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0d38c25a97f0381f4c66
22 janvier 2015
22 janvier 2015
jugement rendu le 03 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section industrie RG n° 11/09361 APPELANT Monsieur [G] [P] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a7
4 janvier 2010
4 janvier 2010
née le 05 Février 1949 à BAFOUSSAM (CAMEROUN) ... 69008 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Delphine BOURGEON, avocat au barreau de LY0N (bénéficie d'une
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00386
5 juin 2024
5 juin 2024
inattendu en pied de pale entre la coque et les inserts de boulons » résultant d'une « déviation du processus de fabrication entraînant une adhérence réduite des entretoises utilisées comme espaceurs
Source officiellePage 2 sur 4