Mme de Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que, d'une part, en se bornant à énoncer que la mesure de détention était motivée par la gravité des faits dénoncés

personne de la victime ; que X..., mis en examen pour les faits de viols et tentative de viols, au cours de l'information, s'est expliqué sur l'ensemble des faits et notamment sur ceux qui se sont déroulés

, chacune à leur tour, dans des circonstances chaque fois particulières, des faits de même nature qui se sont déroulés à plusieurs mois, voire années, d'intervalle ; Claire Y... a dénoncé les mêmes

L'opération d'ouverture des scellés provisoires, qui s'est déroulée les 13, 14 et 15 décembre suivant, a donné lieu à la rédaction d'un procès-verbal. 8.

X..., dont les alibis se sont par ailleurs révélés inexacts ; "c'est ainsi qu'il possède un coupe vent vert bouteille ainsi qu'un cuissard bleu, tout comme l'homme dont les agissements ont été dénoncés

TARUSATE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 6 janvier 2004, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée

. ; "1°) aux motifs que de la plainte avec constitution de partie civile déposée le 15 mars 1991 par Bernard A... entre les mains du juge d'instruction de Bergerac contre personne non dénommée, il résulte

d'Ignominie ou de Désaffection, (D.A.V.I.D.) partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 9 février 1999, qui, sur sa plainte contre personne non dénommée

sur le canapé et ceux s'étant déroulés dans le bois, précédemment qualifiés de viols sur mineure de 15 ans ; dit qu'il résulte de l'information charges suffisantes contre Bernard X... d'avoir à Draveil

résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de nonlieu, déclarant que le fait n'a pas été commis ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée

ses conclusions du 14 novembre 2014 puis de décider de statuer au vu de ses précédentes conclusions, de le débouter et de confirmer le jugement ayant décidé que la surenchère avait été régulièrement dénoncée

témoignages et les expertises et les autres pièces de la procédure qu'X... s'est rendu coupable des faits visés à la poursuite en se livrant sur Fanny et Mélanie aux atteintes sexuelles par elles dénoncées

; que si l'enquêteur fait référence dans sa question à la plainte déposée par cette dernière contre son père, il n'a jamais cité précisément les lieux où se seraient déroulés les faits dénoncés en dehors

viol sur mineure de quinze ans par personne ayant autorité et a prononcé un non-lieu de ce chef ; "aux seuls motifs qu'au vu des seules accusations de Karine G. sur un fait unique qui se serait déroulé

les éléments de l'infraction ; que, pour dénier aux propos litigieux tout caractère diffamatoire, la cour d'appel énonce, par motifs expressément adoptés, que les propos précisant l'objet du mensonge dénoncé

que néanmoins, dans ce cas, le rôle de celui-ci n'a pas pu être aussi innocent qu'il le prétend ; " alors, d'une part, que le fait, pour une chambre d'accusation, de reconnaître que les faits dénoncés

sein de l'Union européenne pour statuer sur un litige relatif à la fourniture d'une prestation de services, est celui de la fourniture principale des services de l'avocat mandataire sportif, tel qu'il découle

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 19 novembre 1992, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, a ordonné sous astreinte la démolition