Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’entreprise individuelle le Guidon futé, l’Eurl Vélocation, la société Blue Bear et la société Argelès vélo et trottinettes ont demandé

et plaidant par Me Valérie ASSOULINE HADDAD substituant Me Xavier GUITTON - AARPI AUDINEAU GUITTON - avocat au barreau de PARIS, toque : D0502 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Maurice O..., demeurant au domaine de Montfin à Peyriac-sur-Mer (11440) ; M. Philippe L...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

aluminium (pièces n°2 et 3 société Guitton aluminium), - la SA Axa France IARD est assureur de la société Guitton aluminium (pièce n°4 société Guitton aluminium), - la CRAMA Bretagne Pays de la Loire

cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société RGA expertise et audit, dont le siège est [...] , venant aux droits de la Société d'expertise comptable Renart-Guion

Alain GUILLON Mandataire Liquidateur : Me [Q] [B] [J] DEBITEUR SAS 5 SENS [Adresse 1] RCS CRETEIL : 817487150 - 2015 B 6287 Représentant légal : M.

DMA DUPASQUIER prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau

Mouhamed A, demeurant ..., agissant en qualité de président de l'association culturelle musulmane d'Antony René Guénon ; M.

C/ SA DES ETS HENRI GUICHON APPEL D'UNE DECISION DU Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 20 Octobre 2005 RG : 05/00009 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 DECEMBRE

2] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Olivier GUITTON

La Cour d'Appel de LYON a tranché le conflit par un arrêt du 14 décembre 1989 rendu entre le bailleur, le preneur et son successeur, Monsieur Hervé X..., qui a exclu les locaux de la rue Guillon du bail

La Cour d'Appel de LYON a tranché le conflit par un arrêt du 14 décembre 1989 rendu entre le bailleur, le preneur et son successeur, Monsieur Hervé X..., qui a exclu les locaux de la rue Guillon du bail

des sociétés de Nanterre sous le numéro B 352 600 456, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Etienne GUIDON

GEORGES DE RENEINS représentée par son maire en exercice Mairie Parc Montchervet-BP 7 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Olivier GUITTON

Par un mémoire enregistré le 8 avril 2024, la SMABTP, en sa qualité d'assureur de Vosgelis, représentée par Me Guidot-Mangeot, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2024, la Société d'exploitation de l'aéroport d'Annecy Meythet, représentée par Me Guitton, demande au juge des référés : 1°) de

DOS REIS, Présidente de chambre, et Monsieur Dominique GILLES, Conseillers chargés du rapport.