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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372246cd580146773fba11

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Duphot Monilène, dont

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1aeb6cdc6046d472729c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Partie demanderesse : assistée de Maître Anne Alcaraz Avocat (L047) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Maître Guillaume Dauchel Avocat (W09) ET : SAS ETABLISSEMENTS F DUTHOIT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6032a27230b39617d168975a

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Le 26 janvier 2011, la SAS ENTREPRISE [K] (société [K]), la sarl SOCIÉTÉ NOUVELLE LECQ & LEFEBVRE (société LECQ) et la SASU ENTREPRISE D'ÉLECTRICITÉ DUBOST-RECORBET (société DUBOST), ayant le même dirigeant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01318

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Duthoit à compter du 18 avril 1995, en qualité d'attachée commerciale ; qu'elle a été placée en arrêt de travail pour maladie du 2 avril 2007 au 1er octobre 2007, puis du 14 décembre 2007 au 26 mars 2008

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10100

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat des sociétés Entreprise Moos, Entreprise d'électricité Dubost-Recorbet et Nouvelle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

670e05f610ea465c0ffcf8e2

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

de la SCP GUILHEMSANG - DULOUT, avocat au barreau de DAX, M.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a272a7cdc6046d47ff7ea6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Tribunal de commerce d'Aubenas Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005454 Débiteur(s): [M] DUBOST ENVIRONNEMENT (SAS)

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2118865_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Le 26 mars 2006, la société de droit luxembourgeois 4 rue Duphot Paris 75001 a fait l'acquisition d'un immeuble situé 4, rue Duphot, dans le 1er arrondissement de Paris.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e3faf84b0bef080e32c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

- N° Portalis DBX6-W-B7H-XSLA Minute n° 2024/00 DU : 09 Juillet 2024 AFFAIRE : [T] [V] C/ [C] [L] Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL GREGORY BELLOCQ la SCP GUILHEMSANG-DULOUT-MECHIN

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5c2a

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

, Méry-sur-Cher, Vierzon (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1991 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société anonyme Robinetterie Sebim, Bouttevin et Dubost

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108612_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS entreprise d'électricité Dubost-Recorbet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2108613_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS entreprise d'électricité Dubost-Recorbet.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007729330

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

acrotères, solidairement responsables avec l'entreprise Voye des désordres affectant les joints plastiques ou affectant les pierres de taille, et solidairement responsables avec l'entreprise Folliot-Dubost-Travers

Source officielle
TJ

Référés civils

69669a9fcdc6046d472d834a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSES Madame [H] [K] [P] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 14], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Anne christine DUBOST

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

642e75cc8b510604f5bc1e36

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [F] a été engagé par la société Dubost réseaux TP le 22 décembre 2005 en qualité d'ouvrier d'exécution.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

à la justice. Au total, la procédure pénale dirigéec/M. Van Pelt a duré huit ans et plus de neuf mois

ECLI:CEDH:003-68931-69399

Admin. suprême

16 novembre 1999

16 novembre 1999

  Représentants des parties   Gouvernement : Michèle Dubrocard, agent ; Claire d’Ursor,        François Capin-Dulhoste, conseils,   Requérant :   Claire Waquet,

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2500337_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Dubost, greffier d'audience, en l'absence des parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86169

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 28 MARS 2002 N° : N° RG : 01/02613 DÉCISION DE LA COUR :

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008278_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Si le GAEC Dulot-Delcroix et M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01770_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Si le GAEC Dulot-Delcroix et M.

Source officielle

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