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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b89f8aca0c5f0008399006

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS EN DATE DU 25 novembre 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [X] [B] veuve [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Patrice DUPONCHELLE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 4

68f2a350e97b8c182996d706

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Octobre 2025 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 23/00520 - N° Portalis DBZV-W-B7H-CI56 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [W] [B] C/ [F] [U] Grosse et Expédition le à Maître Marie DUPONCHELLE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6866e44cd33109fd079b55de

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Clément CLOCHET Greffier : Madame Angélique LALOYER Expédition le : à Me GOMES, Me DUPONCHELLE +Service expertises + MEDIATION PICARDIE Grosse le : à Me GOMES,

Source officielle
TJ

JCP Amiens

67f430284e0040aa373626fd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

COFIDIS C/ [G] [W], [X] [C] [Z] épouse [W] Expédition délivrée le 07/04/2025 SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE Exécutoire délivré le 07/04/2025 à SCP VANMARIS JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d5ccf40727a0043be18

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

PACIFICA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES HAUTS-DE-SEINE (CPAM 92) AVOCATS DÉFENDERESSES représentée par Me Marine DUPONCHEEL - #E1868 représentée par Me Nathanaël ROCHARD - #P0169 défaillante

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a521033cf481c39a3fdb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SMA immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 332 789 296 [Adresse 22] [Localité 20] Rep/assistant : Maître Marie DUPONCHELLE de la SARL ESIA AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE S.A.S.

Source officielle
TCOM

.

69b7aa99cdc6046d47d4039e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

pour avocat plaidant la SELAS Bignon Lebray prise en la personne de Me Philippe LARIVIERE avocat au barreau de LILLE et pour avocat postulant la SARL ESIA AVOCATS prise en la personne de Me Marie DUPONCHELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

642fb5cecece1704f5747409

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 106 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/006059 du 11/08/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

3e Chambre A

60369df700dbfc402c449f70

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

DU 24 SEPTEMBRE 2015 N° 2015/303 Rôle N° 14/11347 [Y] [F] C/ Compagnie d'assurances MAAF Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie BENITA-DUPONCHELLE

Source officielle
TCOM

.

GRIMME FRANCEc/D.P

69b7abbacdc6046d47d415a5

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

par Me Philippe LARIVIERE dont le siège est [Adresse 2] et ayant comme correspondant le cabinet ESIA AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE dont le siège est [Adresse 3] représenté par Me Marie DUPONCHELLE

Source officielle
TJ

JEX

69cee7eecdc6046d47e984bb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

PICARDIE Répertoire Général N° RG 26/00009 - N° Portalis DB26-W-B7K-IUKE Minute N° -------------------------- Expédition exécutoire le : 2/4/26 à : la SELARL MANGOT à : la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d327a9d5adc2606244ba

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

RENAULT Répertoire Général N° RG 25/00055 - N° Portalis DB26-W-B7J-IHGZ __________________ Expédition exécutoire le : 09 Avril 2025 à : Me Varela à : Me Derbise à : Me Duponchelle à : Expédition

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2102659_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2021 et le 21 avril 2022 sous le n° 2102659, Mme A C, représentée par Me Duponchelle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2202864_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête du syndicat du 27 rue Couedic et 18 bis à 22, rue Rémy Dumoncel est rejeté.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94a03328fa00087a2487

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Localité 3] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Patrice DUPONCHELLE de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

637dc79214982305d4c1fe11

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Patrice DUPONCHELLE de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE, avocat au barreau D'AMIENS INTIMEE DEMANDERESSE A L'INCIDENT DEBATS : A l'audience publique

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

69cee832cdc6046d47e98bb7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Février 1985 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS, substitué à l’audience par Maître Marie DUPONCHELLE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA06027_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2025, la société Hôtelière Séjour Beaubourg, représentée par Me Duponchel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

69d56c24cdc6046d47721322

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LES 2 MARCASSINS Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 832 579 627 [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Marie DUPONCHELLE de la SARL ESIA AVOCATS, avocat au barreau de COMPIEGNE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4e05857dd64cbdaa3d2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [T] [R] né le 09 Mars 1956 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Patrice DUPONCHELLE

Source officielle

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