CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

281 résultats pour « Emmanuel BERGER Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc86dcdc6046d4723f71f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Ce Tribunal a désigné Monsieur [U] [H] en qualité de Juge-Commissaire, la SARL MANDATUM représentée par Maître [E] [D] comme mandataire judiciaire et a fixé à six mois la période d'observation.

Source officielle

Page 2 sur 15

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b89aaecdc6046d47e9835b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En présence du Ministère Public représenté par Madame Emmanuelle CANO.

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c869a9834ffd825fb43

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Garcia Brengou et Maître Michel Thevenin, avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Kévin Emmanuel, et A...

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b322fd6229a4e58a3a21

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

D le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 28 novembre 2022, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 26 octobre 2023 devant : Marc-Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane

Source officielle
CA

3ème chambre

5fddd980566c327db0727a90

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Représentée par Me Emmanuelle B..., avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Philippe C... de la SELARL PHILIPPE C..., avocat plaidant au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9a6e572f5429acd4a91e0

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

1] [Adresse 1] Représentée et assistée par Maître Sonia BERNES-CABANNE de la SCP CAILLE BERNES-CABANNE, avocat au barreau de TARBES INTIMEES : SA FINANCO, prise en la personne de son

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

67eefdfeb848dd6814c6769a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 24/01068 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M6KD Minute n° 242/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Raphaëlle BOURGUN - 318 Me Emmanuelle FREEMAN- HECKER - 311 COPIE CERTIFIÉE CONFORME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a506

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

, Avocate au barreau des HAUTS DE SEINE INTIMÉS Maître Emmanuel Z... agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SA POINT SOFT Demeurant ...59290 WASQUEHAL Représenté par la SCP DELEFORGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5c5cdc6046d47ec582b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, Président de Chambre, Madame Françoise REUSSE, Juge, Madame Marie CHATEAU, Juge, Assistés aux débats de Maître Valentine JALENQUES, Greffier.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69656d4fcdc6046d47124d1e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demanderesse représentés par, Me Cédric DE POUZILHAC, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #K0186 DEFENDEURS Monsieur [K] [O] [Adresse 8] [Localité 3] (SUISSE) représenté par Maître

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d279477fe04f5cc6223

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Rôle N° RG 19/11253 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BES3H [Z] [E] C/ [T] [V] [K] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Emmanuelle

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6438f309a942a604f5e936f3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

HOSPITALIER [3] A [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 13 AVRIL 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69c3945acdc6046d47ddc441

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

◊ SOCIETE DE DROIT BELGE QBE EUROPE SA/NV, prise en son établisssement en France, Tour CBX,, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Camille MOGAN, Avocat au Barreau de Bordeaux à la décharge de Maître

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf26b63637c907b7b54

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Thierry CARLIER, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c6d2cdc6046d47ec699e

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 2 OCTOBRE 2025 Redressement Judiciaire : WBC-CONSEILS (SAS) RG 2025008948 PC TMP7883 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 25/09/2025 de : Monsieur Thierry BERGER

Source officielle
CA

6ème Chambre B

662c94ffb787c4000862f6ff

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Un projet de partage a été établi le 21 avril 2021 par Maître [D] [L], qui a pris la suite de Maître [C].

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668839e2342d338c20d313e8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

FONCIERE MEDICALE N°1 [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Emmanuel BRUDER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1369 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b91

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

S. 59501 48000 MENDE représentée par Me Thierry BERGER de la SCP COSTE, BERGER, DAUDE, VALLET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Simon LAMBERT (SCP COSTE), avocat au

Source officielle