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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504746_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B... a sollicité la communication de plusieurs documents au collège privé Institut Emmanuel d’Alzon, situé au Grau-du-roi, par courriel, le 14 octobre 2025.
Source officiellecr
61372618cd58014677422e54
17 septembre 2002
17 septembre 2002
Colette, épouse Y..., - Y... David, - Y... Anthony, - Y... Claude, - Y...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594bf1d2b47a9d8cbcec0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Requête n° : N° RG 24/01496 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZMMU PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur et Madame [K] et [W] [T] [Adresse 2] [K] [T], comparante en personne, assistée de Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b42a
14 avril 2008
14 avril 2008
- No du dossier 20070069 ayant pour avocat Maître Claude Z... du barreau de PARIS -D 357- APPELANT **************** Madame Anne-Sophie X... épouse Y... ... 75018 PARIS Monsieur Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402723_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402794_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402136_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Le collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (ci-après, " OFII ") a émis un avis le 15 février 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303377_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
2023, le département de l'Aude demande au juge des référés de prescrire une mesure d'expertise aux fins de constater les désordres affectant certains équipements et ouvrages de la cuisine centrale du collège
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0b
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 03 Février 1972 à MADRID (ESPAGNE) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
670967d406866c0645d1e5ae
8 octobre 2024
8 octobre 2024
EKIP’, MILLENIUM INSURANCE COMPANY LIMITED [V] [X] SA MAAF Assurances Grosse Délivrée le : à Avocats : SELAS CABINET LEXIA Me Clémence COLLET SCP DEFFIEUX GARRAUD JULES SELARL GARDACH ET ASSOCIES
Source officielleciv1
61372288cd580146773fe1b4
10 octobre 1995
10 octobre 1995
E..., Emmanuel B..., 3 / de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104789_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
de sa fille D, née le 24 avril 2007, qu'elle venait d'inscrire en classe de troisième au collège Nelson Mandela de Floirac dont dépend son domicile, et de l'inscrire au collège Emmanuel Dupaty de Blanquefort
Source officielleChambre sociale
64549f12eedb07d0f818610b
28 avril 2023
28 avril 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 17 février 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611b
28 avril 2023
28 avril 2023
LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 17 février 2023, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103987_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
En l'espèce, la décision attaquée prend en considération un avis rendu le 7 juin 2019 par lequel le collège de médecins de l'OFII a estimé que si l'état de santé de M.
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, il est statué sur la requête sans audience par la Cour composée de : Président : Mme Emmanuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Emmanuel S..., 26°/ à M. Stéphane T..., 27°/ à M. KKK... , 28°/ à M. Patrick U..., 29°/ à M. Yves V..., 30°/ à Mme Sarah W..., 31°/ à M. Hocine XX..., 32°/ à M. Karim YY..., 33°/ à M.
Source officielleChambre sociale
64a8ff4d03029105dbedc19e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
TRIOL, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Rose-Colette GERMANY, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro 22/00112, Vu le jugement
Source officielleChambre sociale
64a8ff4d03029105dbedc1a0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Flavia OLIVIER (Délégué syndical ouvrier) INTIME ORDONNANCE Le quinze Septembre deux mille vingt trois Nous, Emmanuelle TRIOL, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Rose-Colette
Source officielleChambre sociale
64549f11eedb07d0f8186107
28 avril 2023
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
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